Conseil Citoyen

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-07-29T11:22:05+00:00

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. Titre complet * 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... Titre complet * 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 (réaménagements intérieurs). Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : décision [sous réserve].…

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... Titre complet * 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la “Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables

5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... Titre complet * 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs accomplis dans le secteur privé - à condition qu'ils puissent être considérés utiles à l'exercice de la fonction - à hauteur …

9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour ce…

17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... Titre complet * 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et la grue à grappin du service communal de la voirie : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un m…