Conseil Citoyen

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Documents administratifs

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

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36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

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39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

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40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.

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41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

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42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

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43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

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44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

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45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

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46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

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48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

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49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

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50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs

56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification Documents administratifs

58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. Documents administratifs

59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord.

62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. Documents administratifs

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:01+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs

64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. Documents administratifs

1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. Documents administratifs

2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. Documents administratifs

4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. Documents administratifs

5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs

8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. Documents administratifs

11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

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24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

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23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

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21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

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14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock

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20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.

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19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

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18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

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17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

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16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:44+00:00

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63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:35+00:00

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