Conseil Citoyen

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:49+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... Titre complet * 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion conjointe du 22 juin 2021 - Prise de connaissance

26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil Documents administratifs

23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 Documents administratifs

14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation

27. Affaires générales - Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 27. Affaires générales - Divers Documents administratifs

25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" Documents administratifs

24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... Titre complet * 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de l'ancienne sucrerie à Genappe - Analyse conceptuelle, approbation de l'avant-projet et proposition …

22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... Titre complet * 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit

21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit

20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... Titre complet * 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une vo…

19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable Documents administratifs

18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial pour la Ville de Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation

17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville - Accord de principe - Adaptation de ladite toiture en vue de leur installation - Approbation des co…

16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation

15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... Titre complet * 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation

13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... Titre complet * 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de long - Drève Nantaise et Micheline à Bousval

Document : Ordre du jour -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:54+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... Titre complet * 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits

11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... Titre complet * 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat avec la commune des Bons Villers - Accord

10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation Documents administratifs

9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 Documents administratifs

8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 Documents administratifs

7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs

6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... Titre complet * 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 juillet 2021 - Prise d’acte

5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... Titre complet * 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - Prise d’acte

4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification Documents administratifs

3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification Documents administratifs

2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection Documents administratifs

1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour Titre complet * 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour

30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:56+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 Documents administratifs