Conseil Citoyen

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et désignation du nouveau Président

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... Titre complet * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 20 juin 2021 par lequel Mme Catherine PAYEN, apparentée au groupe politique DéFI, remet sa démission de sa fonction de conseillère communale à la Ville…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN > 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Annexe 1: 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Fichier(s) *

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Rapport du service Population Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 3: Rapport du service Population Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n°

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Courriel de M Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 1: Courriel de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 2: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 juin 2021.

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du 17 décembre 2018 du Conseil communal de désigner M. Jean-Pierre FUMIERE en qualité de délégué effectif, et M. Michel PICALAUSA en qualité de délégué suppléant, au sein de l'ASBL Cont…

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch…

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son Chapitre IX ;

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci…

Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... Titre complet * Régie communale autonome “Office du Tourisme et du Patrimoine” - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 et 2023

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" > Convention Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 6: Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 5: Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions Fichier(s)

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 4: Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon > Convention Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 20 - tableau du personnel C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 20: Annexe 20 - tableau du personnel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 19: Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires Fichier(s) *

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 07 - Tableau bord C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 7: Annexe 07 - Tableau bord Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 22 - liste des marchés publics C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 22: Annexe 22 - liste des marchés publics Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 02 - Avis commission article 12 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 02 - Avis commission article 12 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 30 - Rapport DF CPAS C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 30: Annexe 30 - Rapport DF CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 29 - courrier dépôt des comptes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 29: Annexe 29 - courrier dépôt des comptes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 21: Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 28: Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 27 - synthèse analytique 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 27: Annexe 27 - synthèse analytique 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 25 - compte budgétaire 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 25: Annexe 25 - compte budgétaire 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 24 - bilan 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 24: Annexe 24 - bilan 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 23 - certification des comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 23: Annexe 23 - certification des comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 26 - comptes de résultats 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 26: Annexe 26 - comptes de résultats 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 04 - Plan situation projetée Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 5: ANNEXE 04 - Plan situation projetée Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > lettre d'engagement SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 1: lettre d'engagement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > plan d'implantation goffin 16 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 2: plan d'implantation goffin 16 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW > Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Annexe 1: Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > Convention de coopération “ audit de politique cyclable ” "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 4: Convention de coopération " audit de politique cyclable " Fichier(s)

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210607 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 3: 210607 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210604 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 2: 210604 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210519 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 1: 210519 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > plan Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 2: plan Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > avis SPW Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > plans d'illustration Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 2: plans d'illustration Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > emplacements actuels à modifier Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 1: emplacements actuels à modifier Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > liste des gares sélectionnées SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 2: liste des gares sélectionnées Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > plan de localisation Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 3: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier envoyé au SPW Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 2: courrier envoyé au SPW Fichier(s) *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier de réponse du SPW - stationnement poids lourds RN7 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 1: courrier de réponse du SPW - stationnement poid…

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 17 - rapport art C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 17: Annexe 17 - rapport art Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 03 - NEIE Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 4: ANNEXE 03 - NEIE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 3: ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 01 - Plan de Situation Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 2: ANNEXE 01 - Plan de Situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 1: ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e > Mail de l'ONE Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Annexe 1: Mail de l'ONE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 18: Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Avis de la tutelle iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 2: iMio - Avis de la tutelle Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 16: Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture Fichier(s) *

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré …

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:35+00:00

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Bibliothèques ; A l'unanimité des membres présents ;

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ;

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; A l'unanimité des membres présents ;

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation

Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ;

Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service \.... ; A l'unanimité des membres présents ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 15: Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 5: Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 14: Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire Fichier(s) * [Metadata] *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 13 - liste des avis de légalité C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 13: Annexe 13 - liste des avis de légalité Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 12: Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 11 - Justification des comptes d'attente C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 11: Annexe 11 - Justification des comptes d'attente Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 10: Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 9: Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 8: Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 7: Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 6: Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 04 - balance des comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 4: Annexe 04 - balance des comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Informations - Prises de connaissance Annexe 2: 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 3: Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 02 - balance des comptes généraux C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 2: Annexe 02 - balance des comptes généraux Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 01 - ajustements internes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 1: Annexe 01 - ajustements internes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Statuts coordonnés avec modifications iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 3: iMio - Statuts coordonnés avec modifications Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > OTP - Statuts Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 2: OTP - Statuts Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > Circulaire de mise en application du décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 1: Circulaire de mise en application du décret d…

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 3: 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes > Protocole de coopération SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Annexe 1: Protocole de coopération Fichier(s) * [Metadata] * [Source]