Conseil Citoyen

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022…

15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision Titre complet * 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision Documents administratifs

20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification statutaire (séance extraordinaire pour ce point) - Evalua…

4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires

19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification Documents administratifs

18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... Titre complet * 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies - Décision - …

17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision Documents administratifs

16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision Documents administratifs

1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre suppléant représentant la population - Décision

14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner Documents administratifs

13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng Documents administratifs

12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng Documents administratifs

11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision Documents administratifs

10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... Titre complet * 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix du m o de de passation du marché - Fixation des conditions - Décision

9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju Documents administratifs

8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 Documents administratifs

6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision Documents administratifs

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe

5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs

4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication Documents administratifs

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1er octobre 2021 au 30 j u i n 2022 - Décision

14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision Documents administratifs

13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... Titre complet * 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à la protection des données (DPO) entre les commune s de PERWEZ, ORP-JAUCHE, HELECINE et RAMILLIES …

12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 au 24 décembre 2021 - Décision

3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier 2022 au 30 août 2023 - Interruption de carrière avec allocation de l'ONEM - 1.851.11.08/nd…

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - R e m placement - Décision

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au 26 novembre 2021 inclus - R e m placement - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information Titre complet * 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information