Conseil Citoyen

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:20+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information Documents administratifs

5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès. Documents administratifs

19. Communication du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 19. Communication du Collège communal. Documents administratifs

18. Divers.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 18. Divers. Documents administratifs

17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... Titre complet * 17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD Aquapost.

16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... Titre complet * 16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - résultat de l'appel public aux candidatures - Attribution emphytéote.

14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais. Documents administratifs

13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... Titre complet * 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... Titre complet * 12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en urgence - Admission de la dépense.

11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. Documents administratifs

9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020. Documents administratifs

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... Titre complet * 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - Approbation.

7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. Documents administratifs

6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... Titre complet * 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ménagers à la demande.

4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:05+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement. Documents administratifs

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale Documents administratifs

1. Transition : motion "genappe en avant".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 1. Transition : motion "genappe en avant". Documents administratifs

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en remplacement pour un congé maladie du 26/02/2021 au 12/03/2021.

30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Baisy-Thy- 13P suite ouverture d’un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Bousval.…

28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 08 mars 2021.

26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite. Documents administratifs

25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... Titre complet * 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 - Directeur stagiaire - Désignation à partir du 01/03/2021.

24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. Documents administratifs

22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... Titre complet * 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 décembre 2020 en remplacement.

21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre Documents administratifs

20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance Documents administratifs