Conseil Citoyen

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:25+00:00

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails

30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 Documents administratifs Détails

29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Documents administratifs Détails

10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable Documents administratifs Détails

2. conseil communal - ordre de preseance - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 2. conseil communal - ordre de preseance - modification Documents administratifs Détails

3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement Documents administratifs Détails

33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails

27. finances - comptes communaux 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 27. finances - comptes communaux 2020 Documents administratifs Détails

28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 Documents administratifs Détails

42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 Documents administratifs Détails

31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions Documents administratifs Détails

32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides

34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche

24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun…

36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal

38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan

39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation Documents administratifs Détails

21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d…

12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" Documents administratifs Détails

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:58+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails

11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption Documents administratifs Détails

13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails

22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de

17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention Documents administratifs Détails

18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses Documents administratifs Détails

19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal

20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal

Document : Ordre du jour - Détails

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:11+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Détails * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails