Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-08-14T04:10:56+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:02:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651179749&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... Titre complet * 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi que de l'ensemble de ses mandats dérivés ; text/html 2022-04-28T21:02:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651179744&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... Titre complet * 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des points mis à l'ordre du jour ; text/html 2022-04-28T21:02:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651179761&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... Titre complet * 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de l'Emploi ; text/html 2022-04-28T21:02:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651179743&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... Titre complet * 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du carrefour avec la rue Achille Motte ; text/html 2022-04-28T21:02:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651179754&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... Titre complet * 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; text/html 2022-04-28T21:02:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651179745&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... Titre complet * 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture conformément aux arrêtés ministériels du 1er novembre 2020 et du 28 novembre 2020 - Octroi d'une prime unique ; text/html 2022-04-28T21:02:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651179779&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... Titre complet * 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Le Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; text/html 2022-04-28T21:02:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651179770&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... Titre complet * 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au financement et à l'occupation d'un espace communautaire ; text/html 2022-04-28T21:02:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651179776&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... Titre complet * 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Jauche, entre la rue d'En Bas et l'arrière de parcelles situées à front de rue de … text/html 2022-04-28T21:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651179767&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; Titre complet * 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; text/html 2022-04-28T21:02:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651179756&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T21:02:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651179746&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T21:02:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651179738&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T21:03:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651179781&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une instructrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves; text/html 2022-04-28T21:02:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651179773&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Noduwez ; text/html 2022-04-28T21:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651179763&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial d'éducation physique au sein des écoles communales ; text/html 2022-04-28T21:02:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651179753&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... Titre complet * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre en maternelle au 30 novembre 2020 et aux affectations des enseignants ; text/html 2022-04-28T21:02:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651179736&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... Titre complet * 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école communale d'Orp-le-Grand suite à l'ouverture de cadre enregistrée au 30 novembre 2020 ; text/html 2022-04-28T21:02:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651179760&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d'Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 inclus ;… text/html 2022-04-28T21:02:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651179751&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire,… text/html 2022-04-28T21:02:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651179742&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... Titre complet * 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon à Enines ; text/html 2022-04-28T21:02:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651179740&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... Titre complet * 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour mise à disposition de la somme nécessaire à l'acquisition du terrain cadastré 2B 363 C2 2B363/02G.