Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-04T22:16:19+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191295&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... Titre complet * Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de l'Assemblée - Démission text/html 2022-04-29T00:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191291&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... Titre complet * IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales PAMExpo : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales TEC : Désignation d'un délégué au sein des As… text/html 2022-04-29T00:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191310&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... Titre complet * Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : approbation des conditions et mode de passation text/html 2022-04-29T00:14:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191296&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption text/html 2022-04-29T00:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191301&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... 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Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191298&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191287&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique : ratification Personnel enseignant - Désignations : ratifications