Conseil Citoyen

2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes au lieu de 7

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 périodes/semaine - Paiement ville

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en remplacement d'une puéricultrice en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental…

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes/semaine

9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 17 périodes/semaine

10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé pour mise en quarantaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement de la directrice en congé de maladie

16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine

17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation phyqisue en congé pour cas de force majeure

21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchement de sa compagne - Pa…

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... Titre complet * 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - Paiement Ville

32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville…

33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... Titre complet * 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force maje…

35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... Titre complet * 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchemen…

36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 26 - Paiement Ville

43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... Titre complet * 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour lesquels il est nommé du 01/01/21 au ## 07/02/21

44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... Titre complet * 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21

45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... Titre complet * 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21

9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... Titre complet * 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - Autorisation

11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... Titre complet * 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - Retrait d'acte.

14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... Titre complet * 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de services