Conseil Citoyen

20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - Approbation des conditions et du mode de passation

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 - Approbation des conditions et du mode de passation

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... Titre complet * 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de projecteurs et d'ordinateurs pour les écoles communales de Lasne - Accord-cadre 2022 - Projet 20220061

8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... Titre complet * 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention de partenariat entre la Province du Brabant wallon et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux dans…

2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Considérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Département de la Nature et des Forêts à Spa ;

3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la …

9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... Titre complet * 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de marché de la Province du Brabant wallon (accord cadre) relative à la réalisation de travaux de curage, d'entretien e…

10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment ses dispositions relatives à l'octroi et au contrôle de l'octroi et de l'utilisation de certaines subventions ;

12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises et en particulier son article 4, 2° ;

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;