Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:05+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification Documents administratifs

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamenta…

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition Documents administratifs Détails

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:11+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Metadata]

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:01+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:07+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:02+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:59+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:18+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information…

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 1. PROCES-VERBAL Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 25 octobre 2021.

Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Document : Ordre du jour - Titres

2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Document : Ordre du jour - Titres

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)

Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation

Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Document : Ordre du jour - Titres

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

1. PROCES-VERBAL

Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...