Conseil Citoyen

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges modifié. 21-03-2022 à 20h00 à la Maison communale, rue François Libert 28. PREMIERE CONVOCATION

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... Titre complet * 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du 01/01/2022 ®Ville de Nivelles Chef-lieu d'arrondissemer Nivelles, le 15 décembre 2021 Le Collège communal de la Vil…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ... Titre complet * 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ordures ménagères (CIPOM) et/ou fraction fermentescible des ordures ménagères (FFOM) et conteneur intelligent p…

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés répartis dans divers bâtiments communaux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du…

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions et plus spécialement en ce qui concerne l'article 3 ;

2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... Titre complet * 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les exercices 2022 à 2025 ;

2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes ; notamment l'article 3, modifié par l'ordonnance du 18 juillet 2002;

2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; Titre complet * 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu l'ordonnance du 28 mai 2015 créant un organisme d'intérêt public centralisant la gestion de la politique de prévention et de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale ;

Beauvechain, conseil communal du lundi 26 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:57+00:00

Beauvechain, conseil communal du lundi 26 mars 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la convention d'assurance de pensions intitulée « Convention relative à la gestion du Fonds de pensions de la Commune d'Auderghem » signée le 25 janvier 1994 entre la SMAP (Ethias) et l…

1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles de 117 à 122; Vu l'appel à projet lancé par Bruxelles Mobilité pour le développement de programmes locaux d'actions pour la Mobilité durable;

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à 1350 Jandrain - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata]

2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions ;

6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes d'aide Covid ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège c…

1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ;

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ;

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ;

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, …

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel…

2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; Documents administratifs

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; Documents administratifs

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; Documents administratifs

6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... Titre complet * 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison unifamiliale située rue des Cortiis, n° 37 à Folx-Les-Caves et cadastrée 3ième Division, Section A, n° 453 A2 -Au…

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ;

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ;

1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; Documents administratifs

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban…

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. Documents administratifs

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de religion protestante à temps partiel à l'école communale d'Orp ;

7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché …

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ;

7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; Documents administratifs

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations d’enseignants maternels suite à une ouverture de cadre au 23 novembre 2021 ;

6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives ;

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux;

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants en maternel ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs;

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ;

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises; Vu la loi modifiée du 04 mars 1870 sur le temporel des cultes;

2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 08 juillet 1976 organique des Centres Public d'Action Sociale telle que modifiée;

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... Titre complet * 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s…

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... Titre complet * 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... Titre complet * 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du Brabant wallon dans le cadre de l'appel à projet sur la digitalisation des commerces - Approbation ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L- 1222-3 et L-1222-4 ;

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; Documents administratifs

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation d’un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jandrain et de J…

3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner Sa Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue F. Sméers et à la rue H. Vannier - D…

4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:28+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ... Titre complet * 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - 1.851.11.088.8/cr

3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:35+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr

2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:41+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr Documents administratifs

1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:50+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:08+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source]

6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... Titre complet * 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de permis d'urbanisme du 14 novembre 2019, et octroyant un nouveau permis d'urbanisme conditionnel pour la constructio…

3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... Titre complet * 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et la mise en oeuvre du plan PIC 2022-2024 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché…

3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... Titre complet * 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses voiries communales - Marché M -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode…

3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue du Village (à proximité de l'église …

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:12+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr Documents administratifs

1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ; Documents administratifs

1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... Titre complet * 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolé…

1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) Documents administratifs

1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe Documents administratifs

6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 Documents administratifs

5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire aux écoles communales de Jandrain et de Jauche ;

5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Noduwez ;

5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:19+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81/cr

7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:04+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... Titre complet * 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel 2020 - Adoption - 2.075.15/cr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 1/5

5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:46+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ... Titre complet * 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 14 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 29 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/…

1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:09+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... Titre complet * 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des Données (DPO) entre les communes de PERWEZ, ORP- JAUCHE. HELECINE et RAMILLIES pour la période du 1 janvier 2021 au 31 décembre 2021…

29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:16+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju

28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:23+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ... Titre complet * 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL “My Body and Mind” - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - Décision - 2.073.513.2/ju er

27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:31+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju Documents administratifs

26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:38+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - Décision - 1.836.1/rr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 3/5

25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:42+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec Documents administratifs

24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:54+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw Documents administratifs

23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:02+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf Titre complet * 23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf

22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:39+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ... Titre complet * 22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.11/jpf

20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:54+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb Documents administratifs

8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - 1.842.073.521.1/ju

19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:03+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb Documents administratifs

18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:10+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Proposition - Décision - 2.071.552/js

17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:17+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... Titre complet * 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les incidences environnementales - Choix du mode de passation du Marché - Fixation des conditions - Approbation - 1.777.81 /js Con…

16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:25+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju Documents administratifs

15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:32+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires - 2.077.7/ju

14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:40+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm Documents administratifs

13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:47+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u Documents administratifs

12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercice 2021 - Retrait de la délibération du C…

11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... Titre complet * 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 novembre 2020 - Correction du règlement suivant les remarques de la Tutelle - Adoption …

10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:42+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbariums - Exercice 2021 - Article budgétaire 878/161 -05 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 no…

9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:48+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... Titre complet * 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Exercice 2021 - Article budgétaire 421/180-01 - R…

5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Marilles ;

6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; Documents administratifs

2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; Documents administratifs

1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; Documents administratifs

1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... Titre complet * 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des analyses d'impact

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 s…

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Noduwez ;

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:19+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages …

3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; Documents administratifs

2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; Documents administratifs

2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs

2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 Documents administratifs

2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 Documents administratifs

1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... Titre complet * 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 07 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation du point mis à l’ordre du jour ;

6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d’Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 …

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'un maître de psychomotricité ;

6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution de l'électricité à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue Renneau Fossé et de la rue de Namur …

4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... Titre complet * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - Décision de principe ;

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... Titre complet * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans l'aile nord de la ferme Germeau, Rue du Prédécipe, 7 à Marilles et établissement éventuel d'une zone de protection au…

3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds 10 et 54 sur la Voie du Pierroi - Approbation

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; Titre complet * 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation d'institutrices primaires dans le cadre du renouvellement des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er janvier au…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... Titre complet * 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies ;…

4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation Documents administratifs

3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan d'investissement communal 2019-2021 -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de …

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ;

6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; Documents administratifs

6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; Documents administratifs

2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:50+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... Titre complet * 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au financement et à l'occupation d'un espace communautaire ;

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:18+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:47+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; Titre complet * 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ;

3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:56+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... Titre complet * 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Jauche, entre la rue d'En Bas et l'arrière de parcelles situées à front de rue de …

2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:15+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ; Documents administratifs

2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; Documents administratifs

2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs

2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:59+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... Titre complet * 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Le Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ;

5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:53+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Noduwez ;

2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:17+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs

2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... Titre complet * 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture conformément aux arrêtés ministériels du 1er novembre 2020 et du 28 novembre 2020 - Octroi d'une prime unique ;

2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:34+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... Titre complet * 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ;

2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:44+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:55+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:12+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:37+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:48+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:01+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une instructrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves;

5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:43+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial d'éducation physique au sein des écoles communales ;

1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:14+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ; Documents administratifs

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jauche et de …

1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. Documents administratifs

8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; Documents administratifs

8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; Documents administratifs

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation et à l'affectation d'instituteurs (-trices) maternel(le)s suite à l'ouverture de trois demi-emplois respectivem…

5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:33+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... Titre complet * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre en maternelle au 30 novembre 2020 et aux affectations des enseignants ;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:20+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... Titre complet * 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour mise à disposition de la somme nécessaire à l'acquisition du terrain cadastré 2B 363 C2 2B363/02G.

7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... Titre complet * 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon à Enines ;

6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire,…

6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:40+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d'Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 inclus ;…

6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:58+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; Documents administratifs

5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:16+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... Titre complet * 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école communale d'Orp-le-Grand suite à l'ouverture de cadre enregistrée au 30 novembre 2020 ;

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:57+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; Documents administratifs

1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... Titre complet * 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du carrefour avec la rue Achille Motte ;

1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; Documents administratifs

1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:43+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... Titre complet * 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - Approbation ;

6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:42+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... Titre complet * 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 6 appartements, d'une maison unifamiliale mitoyenne à l'immeubl…

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:52+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:02+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée de la vente du matériel communal usagé : Décision de principe et approbation des conditions ;

3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:08+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:54+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... Titre complet * 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en faveur de l'AEM ; Ordre au Directeur financier d'imputer et d'exécuter la dépense ;

2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:05+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... Titre complet * 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'AEM ;

2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:51+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:01+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... Titre complet * 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à l'Assemblée générale ;

1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:53+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon : approbation de l'avenant n°2 ;

8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:50+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Titre complet * 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage (Marilles et Orp) entre la Commune et le Conseil de l'Enseignement et des Communes et des…

1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:03+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... Titre complet * 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers : approbation de l'avenant n°1 ;

1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:44+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... Titre complet * 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ordures ménagères et des encombrants : approbation de l'avenant n°1 ;

1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:55+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:06+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:47+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:45+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:00+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ; Documents administratifs

9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:09+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... Titre complet * 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, n°19Ap000, en faveur de la SPGE - Décision de principe

1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ; Documents administratifs

1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... Titre complet * 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi que de l'ensemble de ses mandats dérivés ;

1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:41+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... Titre complet * 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de l'Emploi ;

1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:52+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ; Documents administratifs

1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:00+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ; Documents administratifs

1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... Titre complet * 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des points mis à l'ordre du jour ;

1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ; Documents administratifs

1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:44+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ; Documents administratifs

1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:54+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ; Documents administratifs

1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:13+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ; Documents administratifs

1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:19+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:38+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020; Documents administratifs

10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:59+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:49+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:46+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié]

10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:56+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments

10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:46+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation de maîtres de psychomotricité suite à l'ouverture de cadre ;

10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:58+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations et affectations d'enseignants maternels suite à des ouvertures de cadre

10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle aux écoles communales de Jandrain et de Noduwez ;

10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:48+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain ;

10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:57+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:49+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-Ies-Caves

1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux avec IPFBW ;

1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... Titre complet * 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation ;

6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; Documents administratifs

1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs

2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... Titre complet * 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle d’Orp-le-Grand ;

1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; Documents administratifs

1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; Documents administratifs

1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; Documents administratifs

1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; Documents administratifs

1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; Documents administratifs

1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d’un tronçon de la rue de l’Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décisio…

1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... Titre complet * 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section B, n°350/02 - Décision de principe ;

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un instituteur primaire à l’école communale de Jauche ;

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale de Jauche ;

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice primaire à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:44+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... Titre complet * 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de Folx-les-Caves;

3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices cultuels - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation;…

5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... Titre complet * 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public conjoint visant à la création de logements et infrastructures par la Régie foncière provinciale autono…

6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; Documents administratifs

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves;

6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; Documents administratifs

6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ;

4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... Titre complet * 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles et aux travaux de distribution d’eau - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions d…

6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; Documents administratifs

6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; Documents administratifs

6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; Documents administratifs

4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:43+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... Titre complet * 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la commercialisation du projet visant à la création de logements et infrastructures dans le centre de J…

5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... Titre complet * 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « du Pont Gilles au chemin dit Ruelle Pierre Jacquemin » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Noduw…

1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; Documents administratifs

5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... Titre complet * 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du bâtiment communal sis rue Brigadier Laurent Mélard, 21 - Décision de principe, approbation du CSCH, des condition…

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et affectations d'enseignants maternels suite à une ouverture de cadre à l'école communale de Folx-Ie…

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de psychomotricité au sein des écoles communales ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté au sein des écoles communales ;

6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... Titre complet * 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers bâtiments communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... Titre complet * 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau « Le Gollard », « Le Mossembais », « La Fontaine Saint-Nicolas » et « Le Grand Roo » - Décision de principe, …

5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... Titre complet * 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ;

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ;

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, approbation du CSCH, approbation des conditions et du mode de passation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux d'extension du hall-garage du Service technique communal - Décision de p…

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisport du Chaufour - Décision de principe, …

3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour l'exercice 2021 ;

2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs

1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; Documents administratifs

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Jandrain ;

7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; Documents administratifs

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ; 5. PATRIMOINE-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…

2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision …

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d'un tronçon de la rue de l'Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décis…

2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; Documents administratifs

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de Jandrenouille ;

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... Titre complet * 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour l'exercice 2021 ;

2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour l'exercice 2021 ;

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa Documents administratifs

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de bodycams employées sur le territoire communal ;

1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... Titre complet * 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation d'un drone sur le territoire communal ;

1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars fixes visibles employés sur le territoire communal ;

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars mobiles visibles employés sur le territoire communal ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droite interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.1. Application du droite interpellation du public ; Documents administratifs

9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... Titre complet * 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision de renouvellement d'adhésion au contrat-cadre de 2022 à 2025.

9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; Documents administratifs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:53+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1er octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... Titre complet * 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

19. Interpellations du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 19. Interpellations du Collège communal. Documents administratifs

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Communication relative à la validation des élections

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections Documents administratifs

30. Interpellations du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 30. Interpellations du Collège communal. Documents administratifs

23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation. Documents administratifs

8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. Documents administratifs

7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au Documents administratifs

6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:15+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 Documents administratifs

4. Prise d'acte des désistements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prise d'acte des désistements Documents administratifs

17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention. Documents administratifs

16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation Documents administratifs

15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ... Titre complet * 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le garage. Convention de mise à disposition.

14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion. Documents administratifs

12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022. Documents administratifs

11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ... Titre complet * 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et modification du tableau de synthèse du service extraordinaire.

10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs

9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs

3. Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment Documents administratifs

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

9. Prestation de serment des membres du collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestation de serment des membres du collège communal Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:24+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut]

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ... Documents administratifs Détails 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité

7. Etablissement du tableau de préséance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Etablissement du tableau de préséance Documents administratifs

communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:36+00:00

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:28+00:00

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:17+00:00

9. Prestation de serment des membres du collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestation de serment des membres du collège communal Documents administratifs

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:45+00:00

7. Etablissement du tableau de préséance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Etablissement du tableau de préséance Documents administratifs

8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ... Titre complet * 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage, ainsi que de coopératio…

2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Documents administratifs

7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique. Documents administratifs

6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021. Documents administratifs

5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre. Documents administratifs

4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... Titre complet * 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable.

3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... Titre complet * 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau

2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... Titre complet * 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un traitement des rejets directs des eaux usées de 180 habitations. Approbation des conditions et mode de passation.

1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs

18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. Documents administratifs

10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. Documents administratifs

10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. Documents administratifs

9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. Documents administratifs

7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme…

6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... Titre complet * 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique).

5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... Titre complet * 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation

4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... Titre complet * 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur bas…

3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... Titre complet * 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil …

9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour. Documents administratifs

11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ... Titre complet * 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de liaison entre l'administration et le CPAS. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur ba…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie. Documents administratifs

2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants. Documents administratifs

1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature. Documents administratifs

26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice primaire pour assurer un soutien pédagogique à raison de 9 périodes COVID-19 du 01/01/2022 au 01/04/2022./20…

24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong…

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m…

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021…

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.…

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu…

30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021. Documents administratifs

12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... Titre complet * 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/02/2021.

21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020. Documents administratifs

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020. Documents administratifs

17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... Titre complet * 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer Environment Patrimonium Properties (CEPP) et la S.A. Lucale 29, relative au rachat d'une partie du bien sis Av…

16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques. Documents administratifs

15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... Titre complet * 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site de la maison communale. Correction de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/03/2021 par…

14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement.

13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac". Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès…

3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant…

1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... Titre complet * 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:01+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite…

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

© REBECQ 2010 - Design by

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:10+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:24+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:32+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:13+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:20+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garag…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:55+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p…

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Metadata]

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage…

12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite …

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d…

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu…

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.…

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver le compte 2019 et à prendre connaissance des avis de légalité rédigés par le Directeur financier en 2019.

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 mars 2020 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point était à soumettre avant le 31 mars 2020 pour information au Conseil. Vu la prorogation des délais décidée en…

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les comm…

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 1…

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B…

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la…

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie…

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observa…

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:38+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représenta…

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... Titre complet * 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:59+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 16 novembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 26 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08…

12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide *

9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour *

2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:10+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:03+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:32+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:03+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ... Titre complet * 46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 PERWEZ - Lot 1 : Réfection des trottoirs rue de Brabant et rue de l'Hôtel de ville - Lot 2 : Aménagement des trottoirs de l'avenue d…

2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:01+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Directeur général - Départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 5/7

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:11+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Directeur général - Départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 5/7 Documents administratifs

4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:18+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:24+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:33+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ... Titre complet * 2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s représentant le Centre public d'action sociale (CPAS) et la Commission locale de développement rural (CLDR) - Décision - 2.073.513.2/m…

48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:45+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats - Décision - Adhésion - 1.851 /ec

47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:56+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ... Titre complet * 47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - Décision - 2.073.537/jpf

45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:40+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ... Titre complet * 45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers - Avenant n° 2 - Souscription - 1.777.614/js

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:08+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:47+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ... Titre complet * 44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 — Souscription - 1.777.614/js

43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:56+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ... Titre complet * 43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 4/7

42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ... Titre complet * 42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de la Station 41 à PERWEZ - Cession au domaine public - Décision - 2.073.511.1/js

41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:13+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs

40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:20+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs

10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:27+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ... Titre complet * 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 - Convention - Décision - 1.713.411 /sdw

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:34+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 10 décembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:41+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... Titre complet * 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du 10 décembre 2020 - Confirmation - 1.851.11.08/sv/ec Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 4/5

7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:49+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec Documents administratifs

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:45+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux. Documents administratifs

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Elections des membres du Conseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Elections des membres du Conseil de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Prestation de serment des membres du Collège Communal. Documents administratifs

6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Vote du pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Fixation du tableau de préséance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Fixation du tableau de préséance. Documents administratifs

2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018. Documents administratifs

19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:50+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes - Du 12 au 1 6 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:58+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes - Du 12 au 16 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:15+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:22+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - Gestion du Covid-19 - A partir du 6 octobre 2020 - Collège du 8 octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal…

14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:30+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre 2020 jusqu'au plus tard le 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:36+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:44+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - Du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021. Documents administratifs

5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes.

13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. Documents administratifs

11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. Documents administratifs

10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire.

9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes.

8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW.

7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. Documents administratifs

6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire.

4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO.

15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “

2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. Documents administratifs

1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020. Documents administratifs

20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:03+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs

19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A. Documents administratifs

18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL) Documents administratifs

17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. Documents administratifs

16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs

15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget. Documents administratifs

13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020. Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020. Documents administratifs

11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique Documents administratifs

10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... Titre complet * 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de bail en faveur de leur fils Lenotte Jean-Louis.

9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... Titre complet * 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le long de la rue de Jodoigne.

8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... Titre complet * 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site de la maison communale.

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... Titre complet * 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, établissements scolaires,

6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre. Documents administratifs

5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. Documents administratifs

3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... Titre complet * 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale 2020-2025.

17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... Titre complet * 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges.

1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 Documents administratifs

22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations Documents administratifs

21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs

20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs

19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss…

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:16+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:43+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ... Titre complet * 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de rémunération (art. 71) année 2019…

3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:50+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020. Documents administratifs

2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:35+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... Titre complet * 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de l'Alliance Huppaytoise aux futures et nouvelles infrastructures du club

1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:45+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC). Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:36+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:04+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:05+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:48+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour. Documents administratifs

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:09+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:24+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:31+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance. Documents administratifs

7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:40+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020. Documents administratifs

3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ... Titre complet * 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de commande

12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités. Documents administratifs

11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019. Documents administratifs

9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal). Documents administratifs

8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ... Titre complet * 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas Fortis. - Décision à prendre.

6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Documents administratifs

5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature. Documents administratifs

4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation Documents administratifs

2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ... Titre complet * 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des éoliennes de Boneffe par l’intercommunale ORES - Trottoirs de la rue de Folx-les-Caves à Autre-Eglise.

8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:51+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ... Titre complet * 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des conditions et mode de passation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:39+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020 Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:47+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019. Documents administratifs

13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:32+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. Documents administratifs

12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:42+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ... Titre complet * 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du Service extraordinaire.

11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:49+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:34+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour. Documents administratifs

9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:46+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... Titre complet * 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine - 01/09/20 - 30/06/21

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... Titre complet * 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 heures/semaine du 26/08/20 au 30/11/20

41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... Titre complet * 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au

36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... Titre complet * 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire pour 6 périodes/semaine

19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... Titre complet * 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - type I d'une institutrice primaire à titre définitif

15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 14 périodes au lieu de 12

12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire - 4 périodes au lieu de 2

9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine Documents administratifs

6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 périodes/semaine

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine Documents administratifs

1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... Titre complet * 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021-2022

54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... Titre complet * 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et d'autre part, aux places de stationnement qui leur sont réservées et qui ne sont pas accessibles lors du marché hebdomadaire d…

2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... Titre complet * 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia DELPIERRE - Prolongation et prise en charge totale du traitement par la Ville

61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... Titre complet * 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les personnes se trouvant régulièrement dans l'ilôt - Véronique VANDEGOOR

57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... Titre complet * 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force majeure et organisation d'un accueil garderie du 28/10 au 30/10 inclus

51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

47) Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

45) Statut administratif des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... Titre complet * 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... Titre complet * 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... Titre complet * 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... Titre complet * 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un emploi temporaire 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... Titre complet * 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... Titre complet * 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 9 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... Titre complet * 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... Titre complet * 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... Titre complet * 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... Titre complet * 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... Titre complet * 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au

9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au

20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... Titre complet * 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une institutrice maternelle à titre définitif

22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... Titre complet * 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept habitations unifamiliales et la création d'une voirie sur le bien sis à 1401 Baulers, rue du Merly, cadastré NIV IV, section B, parcelles …

1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires Documents administratifs

10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs

4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires Documents administratifs

3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires Documents administratifs

2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE Documents administratifs

14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE Documents administratifs

13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE Documents administratifs

12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO Documents administratifs

9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE Documents administratifs

8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... Titre complet * 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt général - Véronique VANDEGOOR

25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21…

33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 Documents administratifs

32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 Documents administratifs

31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... Titre complet * 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville

28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical

27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville

24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie

20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12

18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine Documents administratifs

6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT Titre complet * 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT

4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE Documents administratifs

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 pour lesquelles elle est nommée, du 01/01/21 au 30/06/21

8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA Documents administratifs

7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 Documents administratifs

6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation Documents administratifs

5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

4. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Communications diverses Documents administratifs

3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 Documents administratifs

2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... Titre complet * 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur la qualité de vie et les habitations des riverains

1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre Documents administratifs

35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la parole, pour 4 périodes/semaine sur les 24 pour lesquelles elle est nommée, du 01/05/21 au 30/04/22

33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 Documents administratifs

10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 Documents administratifs

31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 Documents administratifs

30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... Titre complet * 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définitif

29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... Titre complet * 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définit…

28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... Titre complet * 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d' une institutrice primaire à titre définitif

27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs

26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs

25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine

9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... Titre complet * 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations bénéficiant d'un subside de moins de 10.000 €

11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de passation

3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

24. Cadre du personnel - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cadre du personnel - Modification Documents administratifs

2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO Documents administratifs

1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO Documents administratifs

27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Place Emile de Lalieux

26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... Titre complet * 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au 18.01.2021 jusqu'au 30.06.2021

25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... Titre complet * 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles et approbation contractualisation

23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021

12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification Documents administratifs

21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs

20. Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs

19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif Documents administratifs

18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs

17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 Documents administratifs

16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 Documents administratifs

15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 Documents administratifs

14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs

13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... Titre complet * 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de l'ancien site industriel dit « CHANTRENNE », un projet d'assainissement, la construction de 5 bâtiments, l'amén…

43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... Titre complet * 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale, d'un carport et l'aménagement d'un trottoir sur le bien sis à 1400 Monstreux, chemin Fourneau, cadastré NIV VI, section A, parce…

36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... Titre complet * 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 10/05/21 au 12/06/21

Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) Fixation du tableau de préséance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7) Fixation du tableau de préséance Documents administratifs

6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés Documents administratifs

5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD Documents administratifs

3) Prestation de serment des conseillers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3) Prestation de serment des conseillers Documents administratifs

2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

1) Communication relative à la validation des élections

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1) Communication relative à la validation des élections Documents administratifs

Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide

Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins Documents administratifs

Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour *

Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8) Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8) Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10) Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10) Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide *

13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

e) L'ELAN Niveliois

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 e) L'ELAN Niveliois Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

d) Les Classes du Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 d) Les Classes du Rock Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

c) Confrérie del tarte al djote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) Confrérie del tarte al djote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

b) Runbox événements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Runbox événements Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

a) Nivelles Espérance balle pelote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Nivelles Espérance balle pelote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10) ARRÊTÉ DE POLICE :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10) ARRÊTÉ DE POLICE : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

11) Élection des conseillers de police (élection)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11) Élection des conseillers de police (élection) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte Documents administratifs

c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

4) Fixation du tableau de préséance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4) Fixation du tableau de préséance Documents administratifs

3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ... Documents administratifs Détails 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment d'une Conseillère communale

2) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2) Communications diverses Documents administratifs

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) d) Fabrique d'Eglise Saint François

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) d) Fabrique d'Eglise Saint François Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide *

15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) ARRETE DE POLICE:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11) ARRETE DE POLICE: Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour

5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

2) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 2) Communications diverses Documents administratifs

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Documents * [2018-06-25T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt] * [2018-06-25T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml] * [2018-06-25T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf]

20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3) Communications diverses FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 3) Communications diverses FINANCES Documents administratifs

23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Documents * [2018-09-24T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odjc1-mtd.yaml] * [2018-09-24T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odjc1-src.pdf]

Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Questions d'actualité Documents administratifs

29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:28+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:22+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Communications diverses Documents administratifs

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:43+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

d) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Bâtiment des Récollets - Propositions d'aménagement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

c) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Allée des Roses - Affaissement de la voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Travaux RER - Suppression des deux derniers trains Bruxelles/Nivelles -Interpellation de la tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie

a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Rénovation des ponts de Monstreux et Bomival - Annulation du marché public Co-construction des Pirates Cycle de vie

c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Des travaux de construction perturbent la circulation dans les rues Par-Delà l'Eau et Abbé M. Renard, des riverains se plaignent de la signalisation utilisée pour sécuriser le site, notamment le blocage total de la rue Par-Delà l'Eau qui devrait être signalé au niveau du pont de la rue des Déportés et n…

15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... Titre complet * 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur de projet en vue de l'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)»

39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation Titre complet * 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... Titre complet * 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de l'abrogation des anciens plans communaux d'aménagement - Approbation des conditions et du mode de passation

26) Déclassement de matériel en vue de leur vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Déclassement de matériel en vue de leur vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... Titre complet * 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d'un bien immobilier

24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Qu'en est-il de la vérification de l'obligation d'installer un système d'épuration individuel pour les habitations non raccordées aux égouts ? Ces obligations sont bien mentionnées dans les nouveaux permis délivrés. Y a-t-il vérification de la bonne exécution et du raccordement e…

32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... Titre complet 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - projet

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 Ratification fermeture d'une demi classe maternelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-06T13:24:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur Documents administratifs jtjyjtjt Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie *

5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... Titre complet 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

2) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 2) Communications diverses Documents administratifs Note explicative

Document : Ordre du jour complémentaire - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 Document : Ordre du jour complémentaire - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut]

12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Document : Questions d'actualité - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 Document : Questions d'actualité - Notes de synthèse explicatives * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Document : Questions d'actualité - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 Document : Questions d'actualité - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut]

Document : Ordre du jour complémentaire - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 Document : Ordre du jour complémentaire - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut]

b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 Questions d'actualité Documents administratifs

19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:00+00:00

11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

13) Compte - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 13) Compte - exercice 2018 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

28) Plan de pilotage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 28) Plan de pilotage - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles

f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

e) Fabrique d'Eglise St Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 e) Fabrique d'Eglise St Michel Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

d) Fabrique d'Eglise St Rémi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Fabrique d'Eglise St Rémi Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... Titre complet 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles voiries

21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 Documents administratifs

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordé aux…

8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle (2 P) et d'une mise en dispo…

6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périod…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... Titre complet * 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année - Edition 2022

18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 Documents administratifs

10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle durant (2 P) et d'un congé p…

12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl Les Petits Riens pour la collecte par conteneurs

26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... Titre complet * 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordée aux membres du personn…

35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 2 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (F…

34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... Titre complet * 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... Titre complet * 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 9 périodes au lieu de 11 - en remplacement d'un congé de maladie

32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes au lieu de 6

31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 6 - en remplacement d'un congé de maladie

30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositi…

29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en quarantaine suivie d'un congé de maladie

28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 7 périodes/semaine (COVID…

22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COVID…

20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2021-2022…

19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 2021-2022…

18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 période/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites - 1/5ème temps - (4P) durant l'année scolaire 2021-2022…

17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... Titre complet * 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Franç…

15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'une quarantaine Covid

17. Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs

14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE Documents administratifs

37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie - Paiement Ville

42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français La…

51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO/semaine

50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... Titre complet * 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant -16 périodes/semaine

49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 périodes/semaine

46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine

45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... Titre complet * 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompa…

44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... Titre complet * 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 périodes/semaine

41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... Titre complet * 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 périodes/semaine - Paiement Ville

40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... Titre complet * 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs

33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... Titre complet * 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... Titre complet * 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 Documents administratifs

12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon Documents administratifs

9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... Titre complet * 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation communale 2022 au CPAS de Nivelles 11 ) Dotation communale 2022 à la Zone de Police Niveiles-Genappe

8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... Titre complet * 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 octobre 2021 - Retrait d'acte

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 Documents administratifs

6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... Titre complet * 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un nouveau membre effectif VAN DEGOOR Véronique

5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES Documents administratifs

4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ Documents administratifs

3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles Documents administratifs

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs

66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs

55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 périodes/semaine

65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs

64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -15 périodes/semaine - Paiement Ville

62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... Titre complet * 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre temporaire - 3 périodes/semaine - Paiement Ville

61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 4 périodes/semaine - Paiement Ville

60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -17 périodes/semaine

58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant-12 périodes/semaine

57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... Titre complet * 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 périodes/semaine - Paiement Ville

36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 21 périodes au lieu de 12

38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... Titre complet * 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 période/semaine - Paiement Ville

9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il peut être pourvu, avant l'arrêt définitif du budget, par des crédits provisoires aux dépenses du service ordinaire pour lesquelles un crédit exécutoire était inscrit au budget de l'exercice précédent. Les crédits provisoires n…

21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Détails

18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO Documents administratifs Détails

17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT Documents administratifs Détails

16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Détails

14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: - Vérification trimestrielle de l'encaisse du directeur financier. Communication du procès-verbal du 16/12/2021.

12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Pas de changement par rapport à la version envoyée aux conseillers communaux le 21 décembre.

11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il s'agit d'arrêter les crédits provisoires qui permettront, en l'absence de budget communal voté avant le 31 janvier 2022, le bon fonctionnement de l'administration durant le mois de février 2022. Ce point doit être retiré …

10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est renvoyé à la note de synthèse intégrée dans le rapport communal. ----------

8. Projet Willambroux - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de garantir un escompte de subvention de maximum 1.357.405,62 EUR et un emprunt de maximum 838.825,60 EUR que la Régie communale autonome sera amenée à contracter auprès de Belfius dans le cadre des travaux de construction du bassin intérieur de la pisci…

23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'annuler le canon de la piscine dû par la régie communale autonome pour l'année 2022 (soit la somme de 52.610,00 EUR) en raison des travaux qui impliquent la fermeture au public des infrastructures durant l'année 2022.

6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la forme de subsides de prix pour le Département Tourisme. Le montant global est estimé à 601.264,86 EUR tvac pour l'exercice 2022. Une tva de 6% est appliquée sur les subsides de prix. Aucune subside de prix…

5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le plan d'entreprise établi par le Conseil d'administration de la RCA pour l'exercice 2022. Le plan d'entreprise se clôture en boni (3.194,00 EUR).

4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le budget 2022 de la zone de secours se clôture en équilibre. Il est proposé d'arrêter la dotation communale pour l'exercice 2022 à la somme de 420.172,44 EUR (soit la même somme qu'en 2021). Le montant de la dotation est calculé sur base de la nouvelle clé de …

3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est arrêtée à la somme de 1.731.107,00 EUR (+3.800,00 EUR par rapport au budget initial 2021). L…

2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est demandé au Conseil communal de ratifier la convention conclue entre la Ville de Spa et le C.P.A.S de Spa d'une part et l'asbl ENASC, gestionnaire du Domaine de Mambaye, d'autre part. Cette convention a été conclue à la suite de l'arrêté de réquisiti…

1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA et les critères des cinq chapitres définis …

13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... Titre complet * 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le cadre de la création d'une antenne de l'Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Braine-le-Ch…

12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le présent marché a pour but de désigner un opérateur ayant une expertise démontrée en matière de conception et d'évaluation de politique publique de mobilité cyclable. Celui-ci réalisera un audit de la …

22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Détails

10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le Conseil est invité à adopter un règlement complémentaire de circulation modifiant les mesures de circulation existantes dans la desserte de la Place Royale afin de résoudre les problèmes de stationnement sauvage par des mesures claires…

6. Election des conseillers de Police ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Election des conseillers de Police ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:40+00:00

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ... Documents administratifs Détails 1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7. Délégations de compétences au Collège communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégations de compétences au Collège communal ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Election des conseillers de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Election des conseillers de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Détails

4. Désignation du président d’assemblée ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Désignation du président d’assemblée ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ; Documents administratifs

3.1. Vote du pacte de majorité ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.1. Vote du pacte de majorité ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ; Documents administratifs

2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés Documents administratifs

2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments

2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ; Documents administratifs

2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ; Documents administratifs

2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Communication relative à la validation des élections ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections ; Documents administratifs

11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le projet de convention soumis à l'approbation du Conseil consiste à réaliser en commun un marché de services par procédure négociée sans publication préalable. Le marché de services consiste en la désignation d'un aud…

9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... Titre complet * 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le bien sis à 1401 Baulers, rue Longue Bouteille, cadastré NIV IV, section E, parcelle n°101G - demandeur : Madame Marie…

39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année s…

50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... Titre complet * 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître d'éducation physique à titre définitif - 6 périodes/semaine

63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement d'un congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel à partir de …

62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 12 périodes…

60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... Titre complet * 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 périodes/semaine - Paiement Ville - en remplacement d'un congé de maternité

59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 périodes/semaine - Paiement Ville

57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental et …

54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice primaire dans un emploi vacant - 4 périodes au lieu de 3 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Françai…

49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - dans le cadre du dispositif de l'…

65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 20…

48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... Titre complet * 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine Paiement Ville

47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - dans le cadre d'un congé parental durant…

46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... Titre complet * 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... Titre complet * 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COV…

42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps dans le cadre d'un congé parental durant l…

41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental…

64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle - 1/5ème temps et en remplacement d'une int…

8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ... Titre complet * 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la période 2022- 2027

80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 Documents administratifs Détails

7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ... Titre complet * 7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant

5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite au recalcul survenu au 1er octobre 2021, 23 périodes supplémentaires ont pu être allouées à notre école fondamentale. Ces dernières ont été ventilées de la façon suivante:

4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité polit…

3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de remplacer Nicolas TEFNIN (MR), démissionnaire.

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Vu la démission de M. Eric SCHUMACHER (Alternative Plus) du Conseil consultatif de la vie associative, il est proposé de le remplacer par M. Arnaud FAGARD.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE.

84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... Titre complet * 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et d'accompagnatrice, pour interruption de carriere à mi- temps pour assister un membre du ménage ou de la famille gravement malade, pour 11 pério…

83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 04/12/2021 au 22/02/2022

82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... Titre complet * 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022

79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... Titre complet * 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes au lieu de 8 - Paiement Ville

76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine et 16 périodes subventionnées par la Ville - en remplacement d'un con…

75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... Titre complet * 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites durant l'année scolaire 2021…

72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du disposit…

71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes au lieu de 17

70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 12

69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine Documents administratifs

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... Titre complet * 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - Margaux NOTHOMB

7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président Documents administratifs

6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 Documents administratifs

4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... Titre complet * 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que l'Horeca a reçu 3.000 EUR

3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin Documents administratifs

2. Avenant au Pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Avenant au Pacte de majorité Documents administratifs

1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND Documents administratifs

5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein Documents administratifs

10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source]

10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs

8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO Documents administratifs

6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... Titre complet * 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. 067 88 22 11 | F. 067 84 05 33 | administration@nivelles.be |

11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... Titre complet * 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de promotion: dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine à partir du 01/09/21 dans un emploi temporaire no…

6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif

5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, au 31/08/21

4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... Titre complet * 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble instrumental, 11 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/11/21

3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville Documents administratifs

2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition Documents administratifs

1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source]

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... Titre complet * 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le projet d'Arrêté Ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore

12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 Documents administratifs

20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... Titre complet * 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL -1WFK607

19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation Documents administratifs

18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation Documents administratifs

17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) Documents administratifs

16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation Documents administratifs

15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... Titre complet * 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet “investissement” - Investissement dans une chaufferie biomasse pour l'école de Bornival - Approbation

14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué Documents administratifs

13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO Documents administratifs

2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 Documents administratifs

21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... Titre complet * 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au développement pour l'année en 2021

20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" Documents administratifs

19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... Titre complet * 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de Nivelles

18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... Titre complet * 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article budgétaire 762119/332-02

17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 Documents administratifs

16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 Documents administratifs

15. Compte communal - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Compte communal - Exercice 2020 Documents administratifs

14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs

12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE Documents administratifs

24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 Documents administratifs

10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 Documents administratifs

9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 Documents administratifs

8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 Documents administratifs

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 Documents administratifs

6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 Documents administratifs

5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 Documents administratifs

4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 Documents administratifs

3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... Titre complet * 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un représentant en présentiel)

23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé Documents administratifs

1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... Titre complet * 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables, dans le cadre des missions collectives

4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE Documents administratifs

43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... Titre complet * 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la collecte par conteneurs

42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021

26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... Titre complet * 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans une perspective de développement durable - Approbation des conditions et du mode de passation

36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs

35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS Documents administratifs

34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion Documents administratifs

33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 Documents administratifs

32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 Documents administratifs

31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 Documents administratifs

30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 Documents administratifs

29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 Documents administratifs

28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... Titre complet * 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ensemble de 8 immeubles à appartements (260 logements) et l'aménagement d'espaces publics et de voiries sur le bien sis à 1…

27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. Documents administratifs

8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension Documents administratifs

10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... Titre complet * 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement F…

5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... Titre complet * 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... Titre complet * 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en matière de voirie communale

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata]

11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret de la Région wallonne du 23 janvier 2014 modifiant certaines dispositions de la loi organique du 08 juillet 1976 des centres publics d'action sociale;

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE

4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine Documents administratifs

3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupé…

32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 119 de la Nouvelle loi communale;

31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 117, 119 et 119bis de la Nouvelle loi communale ;

30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour ia rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d'Appr…

28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine Documents administratifs

27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... Titre complet * 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - mi-temps - Convention RW EN-2020-2021 - Poste RW FOB 645b

26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 pé…

25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine Documents administratifs

24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine Documents administratifs

23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... Titre complet * 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes/semaine

20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes/semaine

6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... Titre complet * 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs

13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine Titre complet * 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine

11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 périodes/semaine

10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 8 périodes/semaine

9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... Titre complet * 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité…

22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... Titre complet * 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine sur les 19 pour lesquelles elle est nommée, du 01/09/21 au 30/06/22

30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... Titre complet * 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du 16/08/21

29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... Titre complet * 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale pour 1 période/semaine sur les 16 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, du 01/09/21 au 30/06/22…

28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 heures/semaine, du 16/08/21 jusqu'au retour de la titulaire

27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... Titre complet * 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/2…

26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... Titre complet * 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 5 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... Titre complet * 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; Vu la circulaire PLP 60 de Mme le Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique traitant des directives pour l'établissement du budget d…

20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... Titre complet * 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité

19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... Titre complet * 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du 02/09/2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie

18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 20/10/21

17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... Titre complet * 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emlpoi temporaire 3 périodes/semaine, du 01/09/21 a…

12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... Titre complet * 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire, 6 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux;

3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ----------

26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... Titre complet * 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements en matière de logement, d'urbanisme, d'environnement, en matière d'implantations commerciales, ainsi qu'en matièr…

4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:33+00:00

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de religion islamique désigné à titre temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine, dont le traitement est à charge de la Fédér…

14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps dans le remplacement d'une institutrice absente suite à un accident du travail.…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:29+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur / trice préscolaire à titre temporaire, dans un emploi non vacant, dont le traitement est à charge de la Féd…

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:34+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une institutrice préscolaire désignée à titre temporaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-Bruxel…

33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/ trice intérimaire dans le remplacement d'une puéricultrice absente pour raisons médicales.

32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ... Titre complet * 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical d'une institutrice maternelle.

31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ... Titre complet * 31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions d'un maître de philosophie et de citoyenneté temporaire à raison d'1/24 période/semaine.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:27+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine dans le remplacement d'un professeur absen…

29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ... Titre complet * 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique temporaire à raison de 3/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un professeur en congé pour exercice provisoi…

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:53+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue intérimaire pour 10/24 périodes/semaine en remplacement d'un maître de seconde langue en mi-temps médical.

16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 3/24 périodes/semaine.

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un maître de seconde langue du 4 septembre au 3 octobre 2020.

25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:28+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à raison de 4/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice primaire en interruption de car…

24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:32+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... Titre complet * 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un congé parental à 1/5 ème temps d'une institutrice temporaire - Année scolaire 2020/2021 et 2021/2022 -Modification.

23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:41+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ... Titre complet * 23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice primaire écartée par mesure de protect…

22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:49+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ... Titre complet * 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la maternité - Demande d'écartement pendant l'allaitement.

21. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:57+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 21. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:23+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020. Documents administratifs

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie.

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission - Affectation d'une institutrice pour inaptitude physique au sein des services enseignement/académie/services…

16. Personnel - Approbation du plan formation 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 16. Personnel - Approbation du plan formation 2021. Documents administratifs

9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal. Documents administratifs

15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaires COVID et 1/24 période/s…

14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire.…

13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponi…

12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ... Titre complet * 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

13. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 13. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » -Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circul…

11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord. Documents administratifs

10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation de la Commune de Waterloo au sein de l'Assemblée générale du CCBW par deux délégués communaux - Principe d'octroi…

8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020. Documents administratifs

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine.

7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020. Documents administratifs

5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et le 31 octobre 2021 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lots 1 et 2) -Proposition de vente du lot n° 1 - Offre d'achat -Appro…

3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... Titre complet * 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ses frais - Approbation du projet.

2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ... Titre complet * 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame Fabienne MARCELIS.

1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation. Documents administratifs

21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte. Documents administratifs

20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de modification de ses prestations pour prestations réduites - Année scolaire 2020/2021.

19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... Titre complet * 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des arts de la parole, nommé à titre définitif, à raison de 4/24 périodes/semaine.

17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:51+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021. Documents administratifs

15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:26+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... Titre complet * 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour ra…

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:08+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur d'histoire de la musique et musique/écriture.

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021.

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:56+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:04+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... Titre complet * 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type

8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:06+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j…

20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion.

6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:44+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:51+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux de voirie et …

4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:55+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux de voirie et …

3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:01+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux d'égouttage et de v…

2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région wallonne - Avenant n°1 relatif au délai de remise de l'avant-projet - Approbation.

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:41+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:53+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

27. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021.

21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:32+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ... Titre complet * 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:30+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet de compromis - Approbation.

13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:39+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - Décision d'octroi.

12. Education - Enseignement artistique communal - Académie de musique - Règlement d'ordre intérieur - Modifications -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 12. Education - Enseignement artistique communal - Académie de musique - Règlement d'ordre intérieur - Modifications -Approbation. Documents administratifs

11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:55+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.

10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:03+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.

9. Secrétariat général - Intercommunale "in BW "- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:34+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 9. Secrétariat général - Intercommunale "in BW "- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation. Documents administratifs

8. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 8. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation. Documents administratifs

7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... Titre complet * 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Décision du Ministre - Information.

6. Finances - Budget de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:56+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 6. Finances - Budget de l'exercice 2021. Documents administratifs

5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:24+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ... Titre complet * 5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en oeuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement -Approbation de la candidature de la Commune de Waterloo par le Collège com…

3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ... Titre complet * 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la Commune - Approbation.

22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:44+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ... Titre complet * 2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière entre la Commune de Waterloo et l'inBW dans le cadre de la mise à disposition de vélos électriques en libre service sur le t…

1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 23 novembre 2020 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 23 novembre 2020 Approbation. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:25+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:05+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps.

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de physcomotricité tempo…

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié]

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale et chant d'ensemble dans des emplois non vacants - Année scolaire 2020/2021.…

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur de formation instrumentale, clavecin.

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein - Modification.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR totale à partir du 1er se…

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à temps plein en remplacement d'un maître d'éducation physiq…

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Congé d'un(e) instituteur/trice maternelle pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseign…

25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps en remplacement d'un(e) instituteur/rice absent(e) pour raisons médicales.

24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... Titre complet * 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du concessionnaire - Confirmation de la décision du Collège communal…

17. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 17. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation. Documents administratifs

16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de fonctionnement et statuts - Approbation.

15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe et statuts - Approbation.

14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation. Documents administratifs

13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. Documents administratifs

12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance. Documents administratifs

11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ... Titre complet * 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 -Suppression de certaines taxes et redevances - Décision -Année 2021.

10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information. Documents administratifs

9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions de l'appel à concurrence - Prise d'acte.

8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble de logements communaux situé chaussée de Bruxelles n°141 - Période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022 -Choix du mode de…

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021.

2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ... Titre complet * 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 janvier 2021 - Décision du Collège communal d'introduire un recours - Article L1242-1 du Code de la Démocratie Locale et de l…

6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points noeuds sur la Commune de Waterloo -Drève de la Meute - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché…

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à mi-temps à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles et à mi-temps à charge de la Co…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de l'Enseignement officiel subventionné - Nomination à titre définitif à raison de 3/24 périodes/semaine d'un maître de religi…

31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... Titre complet * 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la nomination à titre définitif d'un(e) instituteur(trice) préscolaire de mi-temps à temps plein.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice en quarantaine COVID…

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... Titre complet * 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le cadre de la convention entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo - Estimation budgétaire du projet pour l'année …

23. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de cir…

21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020. Documents administratifs

18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon et l'ASBL Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo -Approbation.…

17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl -Décision d'octroi.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'un tracteu…

5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 2) - Approbation du projet d'acte de vente.…

4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 1) - Approbation du projet d'acte de vente.…

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... Titre complet * 5. Travaux - Lotissement “Florida” - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées

19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 16/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaire…

9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... Titre complet * 9. Enfance - Crèche “La Sonatine”, crèche “Bella Vita”, crèche “Babyloo

29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante intérimaire à raison de 2/24 périodes/semaine.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine - Modification.

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 1/24 période/semaine. Education - Enseignement primaire communal - Ecol…

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata]

11. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 11. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret du 05 février 1990 relatif aux bâtiments scolaires; Considérant qu'un bien situé à Mons, avenue de l'Université 50 à 7000 Mons, anciennement école communale, a été affecté au service des Archives de la Ville de Mons depuis juin 1988.…

10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... Titre complet * 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe

8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police. Documents administratifs

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la convention entre la Commune et le Service Public de Wallonie.

5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) - Inscription aux marchés cadres -Approbation.

4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil : - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS désignant l'adjudicataire de la vente de la maisonnette avec jardin sise 163, chaussée de

3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets et contribution forfaitaire de 30 cents par habitant par an - Approbation.

2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le nouveau plan stratégique de l'Agence de Développement Local, plan revu et adapté en vue de rencontrer les recommandations de la

1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.01.2022 tel qu'il a été rédigé par le Secrétaire.

21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de disponibilité pour convenance personnelle à temps plein d'un(e) instituteur/trice en immersion néerlandais.

20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de reconduction de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation. Documents administratifs

32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. Documents administratifs

4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... Titre complet * 4. Travaux - Lotissement “Champ du Roussart” - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées

13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP. Documents administratifs

3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision. Documents administratifs

2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision. Documents administratifs

1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021 Documents administratifs

21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire. Documents administratifs

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour raisons …

19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 22/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice absente pour raison…

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite prématurée définitive d'une institutrice maternelle.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021 Documents administratifs

11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte

9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ... Titre complet * 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à la demande de l'ONE - Approbation.

8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein.

7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation. Documents administratifs

6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ... Titre complet * 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves VANDER CRUYSEN.

5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation. Documents administratifs

4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 4. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2020 (final) - Approbation.

3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 3. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2019 (final) - Approbation.

2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Les Petits Riens - Approbation.

26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du Conseil de l'enseignement - Année scolaire 2021/2022.

O1. Enseignement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1. Enseignement Documents administratifs

O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs

O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs

O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs

O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs

O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. Documents administratifs

O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:45+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. Documents administratifs

19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. Documents administratifs

18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... Titre complet * 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN 2021. ORDRE DU JOUR. SUITE 2.

17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. Documents administratifs

16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... Titre complet * 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte.

13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Chemin Bruyère du Coq à Sart-Dames-Avelines.

05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. Documents administratifs

13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021.

12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. Titre complet * 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. Documents administratifs

10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. Documents administratifs

09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. Documents administratifs

08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. Documents administratifs

07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. Documents administratifs

06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). Documents administratifs

04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... Titre complet * O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs

02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... Titre complet * 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention d'accompagnement.

01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... Titre complet * O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification des différentes réaffectations.

O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Cure de Sart-Dames-Avelines.

09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... Titre complet * 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St Pierre à Marbais.

16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. Documents administratifs

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.…

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILLE DU…

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. Documents administratifs

04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... Titre complet * 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. Approbation. Ratification.

06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs

04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Documents administratifs

03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs

02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. Titre complet * 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:32+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04. Enseignement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Enseignement Documents administratifs

03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. Documents administratifs

02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. Documents administratifs

01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. Documents administratifs

15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... Titre complet * 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds : amé…

17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. Documents administratifs

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ... Documents administratifs Détails 8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de serment et installation du Bourgmestre et des Echevins.

7. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal. Documents administratifs

6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants. Documents administratifs

4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide *

3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Secrétariat général - Communication relative à la validation des élections.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Secrétariat général - Communication relative à la validation des élections. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:11+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation. Documents administratifs

08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier. Documents administratifs

05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... Titre complet * 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la toiture - Approbation du nouveau cahier spécial des charges et du mode de passation du marché…

15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine. Documents administratifs

13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 8. Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. Documents administratifs

02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte. Documents administratifs

18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... Titre complet * 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery.

06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. Documents administratifs

15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... Titre complet * 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la délimitation de la zone d'agglomération de la route de Frasnes.

14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : établissement de zones d'évitement.

13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : établissement de zones d'évitement.

12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... Titre complet * 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. Approbation.

11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. Documents administratifs

10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. Documents administratifs

09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. Documents administratifs

08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. Documents administratifs

07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. Documents administratifs

05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. Documents administratifs

17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. Documents administratifs

04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. Documents administratifs

03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. Documents administratifs

02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. Documents administratifs

01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. Documents administratifs

00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. Documents administratifs

01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:20+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... Titre complet * 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILL…

19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... Titre complet * 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère division - section B n° 262/02.

16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... Titre complet * 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère division section B n° 262/02.

18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:44+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié]

13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... Titre complet * 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation des membres.

11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... Titre complet * 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises dans le règlement général de police pour des raisons phytosanitaires.

09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement. Documents administratifs

08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles. Documents administratifs

07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... Titre complet * 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... Titre complet * 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. Limitation de hauteur.

05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... Titre complet * 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie communale « Rue de Mellery » à Villers-la-Ville. Demandeur : Fondation « Le TEMPS D'M » - Prise d'acte.

04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... Titre complet * 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale et relative à la voirie communale.

02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture. Documents administratifs

19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

01. Enseignement :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Enseignement : Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. Documents administratifs

20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... Titre complet * 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021.

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de clarinette dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... Titre complet * 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit, par l'ASBL

16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation. Documents administratifs

15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation. Documents administratifs

14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... Titre complet * 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de pouvoir organiser des cours de langue et culture italiennes - Année académique 2021/2022 - Subvention communale in…

13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. Documents administratifs

11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

10. Finances - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire. Documents administratifs

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Attribution - Validation.

5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - Reconduction - Décision.

4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... Titre complet * 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du bâtiment abritant les dépendances du Complexe sportif) - Contrat de bail - Approbation.

3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag…

2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag…

1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

24. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Auto/Développement Afrique - Décision d'octroi.

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant Wallon - Décision d'octroi.

21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2. Documents administratifs

32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour motifs impérieux d'ordre familial les 21 et 22 octobre 2021.

19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour cause…

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour raiso…

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à temps plein - Modification.

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein, en remplacement d'une institutrice préscolaire en congé pour exercic…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

35. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... Titre complet * 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite

33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... Titre complet * 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au

30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... Titre complet * 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la maintenance de l'infrastructure Cisco existante, ainsi qu'à l'acquisition de matériels et logiciels du catalogue Cisco…

29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021. Documents administratifs

28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021. Documents administratifs

27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... Titre complet * 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - Attribution du marché.

26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

25. Personnel - Approbation du plan formation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Personnel - Approbation du plan formation 2022. Documents administratifs

24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... Titre complet * 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation de bambous - Décision.

23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... Titre complet * 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des tondeuses à gazon automatisées - Décision.

22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... Titre complet * 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une licence F2 en application de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard, les pa…

22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision. Documents administratifs

23. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2022 - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 23. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2022 - Désignation. Documents administratifs

39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à raison de 18/24 périodes/semaine (dont 4 dans une 'interruption de carrière partiell…

48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) maître de psychomotricité temporaire à raison de 10/26 périodes/semaine.

47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/triée maternel(le) temporaire à temps plein à charge de la FWB jusqu'au 30 septembre 2021 puis à…

46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement d'affectation et demande de congé d'une institutrice maternelle à raison de 13/26 périodes/semaine pour exercice provisoire d'…

45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/trice APE à 4/5ème temps.

44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en disponibilité pour cause de maladie.

43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ... Titre complet * 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de religion islamique temporaire à raison de 3/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un professeur en congé pour exercice…

42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ... Titre complet * 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître de morale non confessionnelle intérimaire à raison de 6/24 périodes/semaine, en remplacement d'un enseignant en …

41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 11/24 périodes/semaine dans les périodes complémentaires de soutien pédag…

40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à temps plein dont le traitement est à charge de la Commune.

38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à raison de 20/24 périodes/semaine (suite à une interruption de carrière partielle dans le cadr…

50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire en immersion néerlandais à temps plein à charge de la Commune.

37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à mi-temps.

36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire dans divers remplacements et périodes supplémentaires COVID.

35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein.

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) professeur de CPC à raison de 6/24 périodes/semaine dans un emploi vacant et 15/24 périodes/semaine en remplacement d'un pro…

33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de citoyenneté temporaire à raison de 15/24 périodes/semaine.

32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) maître de psychomotricité temporaire à raison de 16/26 périodes/semaine.

31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein à charge de la commune, en remplacement d'une institutrice préscolai…

30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune.

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice en interrup…

49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ... Titre complet * 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 16/24 périodes/semaine dans les périodes complémentaires de s…

51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire, en immersion néerlandais, à raison de 20/24 périodes/semaine à charge de la FWB dans divers rem…

19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe. Documents administratifs

18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord. Documents administratifs

17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ... Titre complet * 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière des parents.

16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ... Titre complet * 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de l'Athénée Royal de Waterloo - Décision d'octroi.

15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022. Documents administratifs

13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ... Titre complet * 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Décision du Ministre - Information.

12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021. Documents administratifs

11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de passation- et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la rénovation et extension de la cuisine de l'école de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditi…

8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un commerce avec cour et jardin, situées dans le périmètre du parc communale « Jules Descampe » à Waterloo, moyennant…

52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ... Titre complet * 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture d'eau - Année 2021.

7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs

5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision. Documents administratifs

4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ... Titre complet * 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande d'occupation d'une partie du local - Contrat de bail - Approbation.

3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation. Documents administratifs

2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ... Titre complet * 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à loyers modérés - Modifications - Approbation.

1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021 Documents administratifs

55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. Documents administratifs

54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. Documents administratifs

53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021. Documents administratifs

22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ... Titre complet * 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de désignation et désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institu…

1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation. Documents administratifs

27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice préscolaire en congé de maternité…

10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi.

Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:15+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information > Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Annexe 1: Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie

5. Comptabilité - Situation de caisse au 24 juillet 2018 - Communication du procès-verbal de vérification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 5. Comptabilité - Situation de caisse au 24 juillet 2018 - Communication du procès-verbal de vérification Documents administratifs

4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments

Documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 Documents * [2018-09-13T20-00_gPolWbrZp5268Adm_seance_consPol_odj-lst.txt] * [2018-09-13T20-00_gPolWbrZp5268Adm_seance_consPol_odj-mtd.yaml] * [2018-09-13T20-00_gPolWbrZp5268Adm_seance_consPol_odj-src.jpg]

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, subventionnée par l'ONE, pour le personnel des crèches, votée en séance du Conseil de l'Action sociale en date du 24 janvier 2022. Le montant de la prime s'élève à maximum 250 …

12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Réception, le 16 février 2022, de la lettre de Mme Cristelle Jadin par laquelle elle présente sa démission du poste de Conseillère au sein du Conseil de l'Action sociale et…

9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:33+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport complémentaire 2021 Covid Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 1: Rapport complémentaire 2021 Covid

8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 31 mars 2022\. 1. Exposé du dossier En réaction à la guerre qui se déroule actuellement en Ukraine, le Collège souhaite octroyer un subside au Consortium 12-12

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S…

6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21.03.22\. 1. Exposé du dossier Selon les nouveaux statuts publiés au Moniteur belge suite à la fusion par absorption de la coopérative La Terrienne du Crédit social scrl par la Terrienne du Luxembourg scrl, le n…

4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022

3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... Titre complet * 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points noeuds - Bornage - Procès-verbal de mesur…

2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... Titre complet * 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ORES-ASSETS pour la construction d'une cabine électrique en maçonnerie préfabriquée (PUCODT/2021/0138) - Chemin de…

1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\. 1. Exposé du dossier Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.

53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation instrumentale et de guitare pour exercer dans d'autres établissements et pour prestations réduites pour conven…

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano, à titre intérimaire, à raison de 12/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un enseignant absent pour c…

Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:57+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 > RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Annexe 1: RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:30+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > rapport d'activités 2021 et modifications Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 2: rapport d'activités 2021 et modifications

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur d'alto nommé à titre définitif, à raison de 6/24 périodes/semaine.

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:08+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - Avant projet pour étude Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 1: Points noeuds - Avant projet pour étude

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:44+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte > Plan de mesurage Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Annexe 1: Plan de mesurage Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente > Esquisses et 3D Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Annexe 2: Esquisses et 3D Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:21+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente > Dossier administratif (version RGPD) Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Annexe 1: Dossier administratif (version RGPD) Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:24+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de ... > Description de fonction D7 - Bâtiment - profil élargi Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi Annexe 1: Description de fonction D7 - Bâtiment - profil élargi

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:48+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant ... > Description de fonction - D1 - chauffeur permis D Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:02+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... > Description de fonction - D1 - menuisier Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction Annexe 1: Description de fonction - D1 - menuisier

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:28+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... > Profil de fonction Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction Annexe 1: Profil de fonction

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:07+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - projet de cahier des charges Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 3: Points noeuds - projet de cahier des charges

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:10+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... > Points noeuds - Convention Province-commune Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation Annexe 2: Points noeuds - Convention Province-commune

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:35+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Métré récapitulatif Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 3: Métré récapitulatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:32+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 Art Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 3: Rapport financier 2021 Art Fichier(s) *

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:38+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Métré estimatif Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 2: Métré estimatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:37+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:51+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Métré récapitulatif Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 3: Métré récapitulatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:49+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Métré estimatif Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 2: Métré estimatif Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:51+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:16+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation > Cahier des charges Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation Annexe 1: Cahier des charges Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:42+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. > convention spw Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. Annexe 1: convention spw Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... > arrêté ministériel du 21/02/22 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information Annexe 1: arrêté ministériel du 21/02/22 Fichier(s)

Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:13+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information > Courrier au pouvoir local (Signé) Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Annexe 1: Courrier au pouvoir local (Signé) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:34+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 VERSION RGPD Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 4: Rapport financier 2021 VERSION RGPD

51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à temps plein dans le cadre du congé parental d'un professeur de violon et lecture à vue.…

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de flûte traversière et de formation musicale à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant -Année scolair…

2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ... Titre complet * 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - Convention à durée indéterminée - Approbation.

13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - Décision d'octroi.

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour prestations réduites (mi-temps) pour raisons médicales.

19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un(e) psychomotricien(ne) temporaire à r…

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) maître de religion catholique temporaire à raison de 12/24 périodes/semaine dans le remplacement d…

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/…

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternelle intérimaire en remplacement d'un(e) instituteur/trice absent(e) pour cause de maladie.

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

15. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 15. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. Titre complet * 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.

22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ... Titre complet * 22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation dans un emploi temporairement vacant d'un(e) instituteur/rice maternel(le) suite à une réaffectation d'un enseigna…

11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission d'une déléguée - Remplacement.

10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... Titre complet * 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Information.

9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021. Documents administratifs

8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout de chauffage sans additif au profit de la Province du Brabant wallon et de diverses entités du Brabant wallon…

7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. (.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 5. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2021 - UVCW -Approbation.

4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... Titre complet * 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le cadre de la convention entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo - Estimation budgétaire du projet pour l'anné…

3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ... Titre complet * 3. Travaux - Complexe sportif “Waterloo Tennis” sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de nouveaux raccordements électriques basse tension - Devis du gestionnaire de réseau ORES - Décision.

21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ... Titre complet * 21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par réaffectation d'un(e) instituteur/trice matemel(le) à raison de 13/26 périodes/semaine.

23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) intérimaire à raison de 13/26 périodes/semaine.

48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'histoire de la musique, de piano, d'accompagnement piano, de chant et musique de chambre vocale dans des emplois vacan…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon, d'alto, de violon baroque et de lecture à vue dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 202…

47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'accompagnement au piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de harpe dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de guitare et de guitare d'accompagnement dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ... Titre complet * 24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) temporaire.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de percussion dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de hautbois dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental et de flûte à bec dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble, de trompette et d'ensemble instrumental dans des emplois vacants - Année scolaire…

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble jazz dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de guitare et d'ensemble instrumental dans des emplois non vacants - Année scolaire 2021/2022.

26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire en immersion néerlandais, temporaire, à temps plein, en remplacement d'un(e) institut…

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune.

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein, dont le traitement est pris en charge par la Commune.

41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision. Documents administratifs

43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à mi-temps dans le cadre du congé parental.

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de percussions pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour mise en disponibilité pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... Titre complet * 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole, à raison de 10/24…

47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à mi temps - Année scolaire 2021/2022.

46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - Année scolaire 2021/2022.…

45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à temps plein -Année scolaire 2021/2022.

44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de seconde langue, nommé à titre définitif à raison de 8/24 périodes/semaine.

54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de criant et musique de chambre vocale pour exercer dans un autre établissement et une prestation réduite pour conve…

41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religi…

39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement à raison de 18/24 périod…

38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer provisoirement une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître d'éducation physique - Année scolaire 2021/…

37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 périodes/semaine pour l'exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religion cathol…

36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie.

53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur d'alto pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte à bec, pour interruption de carrière à partir de 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:33+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... Titre complet * 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire, dans un emploi non vacant à raison de 18/36 périodes/semaine - Année scolaire 2021/2022.…

5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... Titre complet * 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet provincial de thermographie -Approbation.

3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... Titre complet * 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - Déplacement des installations d'électricité haute tension et de gaz - Décision.

2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... Titre complet * 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques relatives au RIE - Envoi du RIE et des remarques au Gouvernement - Décision.

1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021 Documents administratifs

71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un Documents administratifs

70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police. Documents administratifs

69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle. Documents administratifs

68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police. Documents administratifs

66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... Titre complet * 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une surveillante-éducatrice pour une prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour prestation réduite pour raisons sociales et familiales - Année scolaire 2021/2022.

61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violon pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière complète - Année scolaire 2021/2022.

58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte traversière pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

21. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 21. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, d'assistance, de développements éventuels de la solution «ADLIB» et acquisition de licences supplémentaires -…

23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... Titre complet * 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de contact, du sport et de la culture.

25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente …

24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente …

23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité…

22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Ecole communa…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

27. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Considérant ce qui suit : * La subvention octroyée à la commune d'Auderghem prévoit d'attribuer un subside de 4.000€ pour la stérilisation des chats et 3.000 € pour le puçage des chats et des chiens domestiques. * Le règlement-subside adopté par le Conseil en date du 21/01/2021 ne fais…

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... Titre complet * 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision engagement externe.

24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... Titre complet * 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire.

27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplacem…

21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de SIBELGA-INTERFIN.

20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales ;

19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les statuts sociaux de l'asbl IRISteam ;

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement et isolation d…

5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet d'acte de vente - Approbation.

3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation.

2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... Titre complet * 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres de la commission conformément à l'article R.I.10-4 du CoDT.

1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ;

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-B…

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 13/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplace…

20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre. Documents administratifs

10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020. Documents administratifs

19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1. Documents administratifs

18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1. Documents administratifs

17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020. Documents administratifs

16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi.

15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués. Documents administratifs

14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD. Documents administratifs

13. CPAS - Compte de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 13. CPAS - Compte de l'exercice 2020. Documents administratifs

12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. Documents administratifs

11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle. Documents administratifs

9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021. Documents administratifs

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission et pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à 1/5eme temps -Année scolaire 2021/2022…

8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021. Documents administratifs

7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020. Documents administratifs

5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Fixation des conditions.

4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ... Titre complet * 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ventilation mécanique double-flux à la salle polyvalente - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges, choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.…

2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ... Titre complet * 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation. Documents administratifs

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Académie de Mu…

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du CECP - Année scolaire 2021/2022.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission spéciale - Année scolaire 2021/2022.

6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Août 2021 - Août 2025 - Adhésion.

8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la commune de Waterloo pour l'année 2022 - Choix du mode de passation et fixation des con…

25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/trice intérimaire à raison d'un mi-temps, en remplacement d'une puéricultrice en congé pour prestations réduites à des fins thérape…

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à ra…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclam…

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022.

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O…

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Ha…

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignem…

25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

24. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec la rue Obecq - …

22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement complémentaire de circulation.

21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises;

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. Documents administratifs

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O…

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

24. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec …

22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement complémentaire de circulation.

21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. Documents administratifs

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi.

15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... Titre complet * 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Décision d'octroi.

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation.

14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... Titre complet * 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19.

13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie. Documents administratifs

12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... Titre complet * 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait

11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Période des mois d'octobre 2021 …

10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance» de Waterloo afin de pouvoir organiser de…

9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux d…

5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. Documents administratifs

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un nouveau parking communal d'environ 200 places, des aires de manœuvres, des voies de circulation et de l'aménagement des…

20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - Décision d'octroi.

29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... Titre complet * 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition d'infrastructure TIC.

24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021. Documents administratifs

23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... Titre complet * 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... Titre complet * 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... Titre complet * 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et modalités - Accord.

19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... Titre complet * 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par l'Ecole des devoirs II (permanence d'aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) - Reconduction pour l'an…

31. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 31. Questions orales d'actualité. Documents administratifs

18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... Titre complet * 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... Titre complet * 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales durant l'année ac…

16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.

15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement. Documents administratifs

14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... Titre complet * 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - Remplacement.

13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. Documents administratifs

10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022. Documents administratifs

30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... Titre complet * 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi.

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison…

16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux du chœur « Les P…

5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants r…

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation.

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs;

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à raison de 2/24 pé…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine.

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022.

25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant-Année scolaire 2021/2022.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole d'un …

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement - Année sco…

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:26+00:00

b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ; Documents administratifs

12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ; Documents administratifs

8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ; Documents administratifs

7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Adoption du pacte de majorité – Vote ; Documents administratifs

6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ; Documents administratifs

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve); Documents administratifs

a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 a) Prestation de serment des Conseillers communaux ; Documents administratifs

14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Communication relative à la validation des élections ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections ; Documents administratifs

Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... Titre complet * Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération En 2017, le Collège communal a marqué son accord pour une division sans permis d'urbanisation d'un bien sis rue Sablonnière, au lieu dit

Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq Documents administratifs Projet de délibération L'Administration Communale de Rebecq souhaite acquérir, pour cause d'utilité publique, deux parcelles agricoles sises Rue de Bierghes, cadastrées Division 4 - Section D - 294H et 297H.

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... Titre complet * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:52+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:26+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:40+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté]

19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ... Documents administratifs Détails 18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et conditions des marchés relatifs à la gestion journalière - 01.06.18 - 28.11.18.

17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide *

11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. Finances - Ratification de dépenses urgentes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Finances - Ratification de dépenses urgentes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte. Documents administratifs

4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction

Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation Documents administratifs Projet de délibération Lors d'un travail de terrain, les service mobilité et technique ont remarqué certaines incohérences concernant la signalisation à l'Avenue Floréal. Des mesures ont été prises pour mettre la signalisation en conformité avec le règlement complémentaire de circulatio…

3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... Titre complet * 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

2. Démission d'un membre du conseil communal - Mr Christian Mahy - acceptation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 2. Démission d'un membre du conseil communal - Mr Christian Mahy - acceptation Documents administratifs Note explicative ---------- Par courrier du 31 janvier 2022, Mr Christian Mahy a fait part de sa volonté de démissionner de sa fonction de conseiller communal.

11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en …

10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles

9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le marché porte sur l'entretien des espaces verts pour l'anné 2022, par sous-traitance, comprenant de la tonte, du désherbage et de la taille des haies sur les sites proposés, à savoir: 1- Place de…

8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de passer le marché pour la fourniture des repas dans les écoles.

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que le règlement taxe adopté en séance du 23 novembre 2021 a été approuvé par l'autorité de tutelle.

6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons Documents administratifs Note explicative ---------- Par la circulaire ministérielle du 25 octobre 2021 concernant l'appel à projet Accords Tax on pylons, le

5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'arrêter le présent rapport avant le 30 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures local…

4. Maison du Tourisme du Brabant Wallon (MTBW) - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 4. Maison du Tourisme du Brabant Wallon (MTBW) - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale Documents administratifs Note explicative ---------- M. Patrick Ophals étant devenu Echevin, avec en compétence le Tourisme, il y a lieu de procéder à sa désignation au sein de l'assemblée générale de la Maison du Tourisme du Brabant wallon, en remplacement de Mme Patricia Vent…

3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Violette Mahy, élue lors des élections de 2018 mais n'ayant pu siéger suite à une incompatibilité d'ordre familial, est reclassée première suppléante de la liste ECOLO suite à la démission de Monsieur

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... Titre complet * 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de financement de l'étude de faisabilité.

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix Documents administratifs Note explicative ---------- Un riverain, propriétaire du bien sis Chemin Millecamps 22, souhaiterait faire l'acquisition d'une parcelle, propriété communale, jouxtant son bien.

16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des modifications apportées au Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021.

15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction Documents administratifs Note explicative ---------- L'agent qui est actuellement en charge de l'équipe Bâtiment était au départ un ouvrier qualifié de niveau D4 statutaire.

14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite favorable à l'instauration de priorité de passage aux deux chicanes de la rue du Radoux, à hauteur des n°33 et n°75-77, conférant l…

12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole. Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 21 septembre dernier, le Conseil communal avait voté la mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole mais ne l'avait pas limitée au SUL suite à un avis défavorable de…

11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, ce…

9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06

8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Note explicative ---------- L'in BW propose une convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant.…

12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - rapport.

14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue de Saintes, 90

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... Titre complet * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Documents administratifs Projet de délibération [Contexte]{.ul} Le rapport annuel PCDR 2021 doit être approuvé par le Conseil communal. Ce rapport comprend (→ rapport en annexe) :

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-att…

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de trottoirs pour un total de 360 m² soit +- 300 mètres linéaire. Le marché prévoit le renouvellement de la fondation, du revêtement ( pavés béton gris …

Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le marché porte sur la verdurisation du cimetière de Quenast.

Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. Documents administratifs Projet de délibération Suite à une jurisprudence européenne, une nouvelle convention relative à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie doit être signée.

Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 Documents administratifs Projet de délibération Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal Documents administratifs Projet de délibération [Pour rappel]{.ul} : Suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les six nouveaux représentants de l'autorité communale au sein de l'Assemblée Générale de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) de Rebecq, selon la clé d'…

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... Titre complet * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle. Le Conseil communal prend connaissance de l'arrêté du 15 février 2022 du Ministre des Pouvoirs locaux approuvant le budget communal 2022.

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Projet de délibération Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie.

15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 1,5 classes à l'implantation de Germinal au lieu de 1 prévue le 30/09/2021 ;…

Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle Documents administratifs Projet de délibération Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq.

Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Projet de délibération Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:57+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants Documents administratifs Note explicative ---------- Une demande d'interpellation citoyenne au conseil communal a été faite par courrier adressé au collège communal en date du 1er février 2022.

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la

18. Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - Désaffectation de biens du domaine public

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 18. Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - Désaffectation de biens du domaine public Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires des biens sis Chemin du Croly 21 à 27, souhaiteraient inclure les jardinets situés à front de voirie dans leur plan cadastral. Il s'avère que ces jardinets sont entretenus par les propriétair…

17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 19 octobre 2021, a décidé de procéder à la vente (habitation unifamiliale) du bien sis Chemin de la Chaussée 47 - 1430 Rebecq (3ème Division - Section B - n° 216W5 et 216T5) au prix de 160.000,00 € hors frais d'acte.

16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2021 ;…

2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:44+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... Titre complet * 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Le mandat octroyé à ORES pour la gestion des réseaux à Rebecq arrivera à échéance en électricité au 26/02/2023 et en gaz au 01/01/2023. L'avis relatif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit aboutir en …

12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:40+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote . Documents administratifs

21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:12+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . Documents administratifs

20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:19+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:29+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . Documents administratifs

18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:36+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . Documents administratifs

17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:07+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . Documents administratifs

16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:14+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . Documents administratifs

15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:20+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . Documents administratifs

14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:24+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . Documents administratifs

13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:33+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:11+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote. Documents administratifs

23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:34+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ... Titre complet * 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des infrastructures - Adoption des conditions du marché - Choix du mode de passation du marché - Vote.

10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:17+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote . Documents administratifs

9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote. Documents administratifs

8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:27+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote . Documents administratifs

7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ... Titre complet * 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin 2020) portant sur l'élection de son président, de son secrétaire et de son trésorier - Prise d'acte.

6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:11+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte. Documents administratifs

5. Ratification de dépenses urgentes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:18+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 5. Ratification de dépenses urgentes 2020. Documents administratifs

4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:23+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote. Documents administratifs

3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:30+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. Documents administratifs

2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:38+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. Documents administratifs

22. Egalité des chances - état des lieux - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:06+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 22. Egalité des chances - état des lieux - Vote. Documents administratifs

24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:25+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:35+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. Documents administratifs

12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs

10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. Documents administratifs

9. Ratification de dépenses urgentes 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 9. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs

8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. Documents administratifs

7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. Documents administratifs

6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... Titre complet * 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son remplaçant - Vote.

5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte. Documents administratifs

4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. Documents administratifs

2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... Titre complet * 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de voirie - marché de service - Approbation du projet - Vote.

25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:22+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ... Titre complet * 25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail emphytéotique - Vote.

1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... Titre complet * 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de mandat d'un effectif et d'un suppléant du quart communal - Prise d'acte et décision.

22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:45+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:13+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote. Documents administratifs

30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:21+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote. Documents administratifs

29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:31+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs

28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:39+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ... Titre complet * 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs aspirants (en abrégé MDA J.E.T.) sur les locaux sis Rue du Tilleul, 48 - Vote.

27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:09+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote. Documents administratifs

26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:15+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ... Titre complet * 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 - Vote.

1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:09+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs

20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:33+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs

5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:21+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... Titre complet * 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le projet d'acte authentique - Vote.

15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:00+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés et 3/24èmes à charge des fonds communaux - Ecoles communales - Section Rosières- Ratification.

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:49+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... Titre complet * 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes - Ecoles communales - Sections Rosières et Genval - Ratification.

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:57+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 20/26èmes - Ecoles communales - section Genval - Ratification.

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 14/26èmes et 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:43+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:50+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:24+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... Titre complet * 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du Complexe sportif - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Adoption du cahier spécial des cha…

26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:53+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... Titre complet * 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... Titre complet * 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et de fonctionnement - Vote.

12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:39+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:47+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:54+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote.

8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... Titre complet * 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements fiscaux en vigueur dont la date de validité est postérieure au 1er janvier 2020 pour les exercices 2020 et suivants - Ap…

Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:41+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs

7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:48+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... Titre complet * 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués pour la location des salles communales - Approbation par le Ministre des

6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:56+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:01+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:45+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non vacant à raison de èmes - Ecoles communales - Sections Genval, Bourgeois et Centre - Ratification.

19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:23+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote. Documents administratifs

9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:14+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. Documents administratifs

18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:34+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs

17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:12+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... Titre complet * 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:22+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs

15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:04+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs

14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:15+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs

13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:27+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote. Documents administratifs

12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:07+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents. Documents administratifs

11. Ratification de dépenses urgentes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:20+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 11. Ratification de dépenses urgentes 2020. Documents administratifs

10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:30+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. Documents administratifs

8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:25+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote. Documents administratifs

28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ... Titre complet * 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - Acceptation de l'offre - vote.

6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:17+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote. Documents administratifs

5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:28+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ... Titre complet * 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Vote.

4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:08+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote. Documents administratifs

3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:19+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote. Documents administratifs

2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:31+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote. Documents administratifs

1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:10+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:59+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:23+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... Titre complet * 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - Ratification.

7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention Documents administratifs Note explicative ---------- La mission d'organiser la collecte des bâches agricoles via le parc à containers (PAC) a été confiée à l'IBW depuis 1999.

4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprim…

14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. Documents administratifs

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:14+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:52+00:00

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00