Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - d'approuver le rapport financier de l'Article 20 pour l'année 2021. Le présent rapport est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Annexe * Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 * Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 * Annexe 03 - complément FWB

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:39+00:00

Annexe * Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée * Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 * Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 * Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 * Annexe 5 - Plan d'implantation

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:45+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:31+00:00

Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant le contrat-programme du centre culturel accepté par le Conseil communal en sa séance du 17 décembre 2018 ; Considérant le projet d'avenant n°1 reçu ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:00+00:00

Annexe * Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]