Conseil Citoyen

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 21 octobre 2021 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information > Annexe 1 - AM du 21.10 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 21.10 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du nouveau planning, acté par le Collège communal en sa séance du 14 janvier 2022, relatif à la mise en œuvre du projet PST n° 380 - Mettre en place un système de contrôle interne du fonctionnement des services co…

in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que délégué au sein des Assemblées générales de l'in BW ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILL…

Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) Documents administratifs Projet de délibération Vu les statuts de l'ASBL Contrat de Rivière de Senne, en particulier son article 22 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1…