Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:02+00:00

None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons Documents administratifs Note explicative ---------- Par la circulaire ministérielle du 25 octobre 2021 concernant l'appel à projet Accords Tax on pylons, le

11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en …

17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 19 octobre 2021, a décidé de procéder à la vente (habitation unifamiliale) du bien sis Chemin de la Chaussée 47 - 1430 Rebecq (3ème Division - Section B - n° 216W5 et 216T5) au prix de 160.000,00 € hors frais d'acte.

5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'arrêter le présent rapport avant le 30 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures local…

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que le règlement taxe adopté en séance du 23 novembre 2021 a été approuvé par l'autorité de tutelle.

12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - rapport.

15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 1,5 classes à l'implantation de Germinal au lieu de 1 prévue le 30/09/2021 ;…

16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2021 ;…

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la