Conseil Citoyen

5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... Titre complet * 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale suppléante - Mme Stéphanie Delcroix - Prise d'acte

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:02+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Electricité (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de ORES, vu l'adéquation …

14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA…

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est ar…

21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... Titre complet * 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les tondeuses à gazon automatisées entre 20h et 7h - Approbation

1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE.

4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité politique, ain…

15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est demandé au Conseil communal de ratifier la convention conclue entre la Ville de Spa et le C.P.A.S de Spa d'une part et l'asbl ENASC, gestionnaire du Domaine de Mambaye, d'autre part. …

17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... Titre complet * 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.