Conseil Citoyen - wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:09+00:00

Annexe * Annexe 09 - Motion "Tubize Ville hospitalière" - Version définitive du 24 mars 2022

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:10+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Gestion de processus

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:09+00:00

Gestion de processus Gestion des processus * Modèle : instance * Evènement : instance * Tâche : instance * Passerelle : instance

Couverture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:08+00:00

Couverture Limites: Contacter privés * Élus : * Corps intermédiaires : * Citoyens actifs :

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:07+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Artcile 1er - d'adopter la motion suivante : *Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits humains, Convention européenne des droits humains, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, etc.) ;*

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Motion "Tubize Ville hospitalière" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus