Conseil Citoyen - be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:06+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que

Gestion de processus

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:23+00:00

Gestion de processus Gestion des processus * Modèle : instance * Evènement : instance * Tâche : instance * Passerelle : instance

Couverture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:40+00:00

Couverture Limites: Contacter en privés * Élus : * Corps intermédiaires : * Citoyens actifs :

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:31+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en ses articles L1122-30 et L1222-3 ainsi que sa troisième partie, livre premier, titre II relative à la tutelle générale d'annulation, spécialement les articles L3122-1 et L3122-2, 1° à 7° ;

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …