Conseil Citoyen - be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:19+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que

Gestion de processus

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:37+00:00

Gestion de processus Gestion des processus * Modèle : instance * Evènement : instance * Tâche : instance * Passerelle : instance

Couverture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:54+00:00

Couverture Limites: Contacter en privés * Élus : * Corps intermédiaires : * Citoyens actifs :

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:18+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Vu le décret du 14 décembre 2000 (M.B. 18.1.2001) et la loi du 24 juin 2000 (M.B. 23.9.2004, éd. 2) portant assentiment de la Charte européenne de l'autonomie locale, notamment l'article 9.1. de la Charte ;

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation