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44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...
Titre complet
* 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des Chemins de l'ancienne Commune de Céroux-Mousty) avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
Documents administratifs
Note explicative
Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des Chemins de l'ancienne Commune de Céroux-Mousty), avec constitution d'emprises à céder à la Ville
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