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2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; 5parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp065-anx004-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisa