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15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Titre complet

* 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .

Documents administratifs

Note explicative


Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\.

1. Exposé du dossier

Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance à huis clos). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.

2. Proposition de décision

Approbation du PV du 15 février 2022.

3. Projet de délibération et pièces justificatives

Le présent rapport est accompagné : Le PV de la séance du 15 février 2022.

4. Informations budgétaires

Impact : euros H.T.V.A. euros T.V.A.C. Article budgétaire :

Avis de légalité de la Directrice financière :

5. Subvention

Pouvoir subsidiant : Montant :

6. Gestionnaire du dossier

Nom, prénom : Goosse Florian

Téléphone : 081.39.60.70

Courriel : florian.goosse@profondeville.be


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