====== Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 \\
Maison communale Salle du conseil[[http://goo.gl/maps/rCpfi|rue François Libert, 28 à 1410 Waterloo]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp002:start|2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]]
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* Contre
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++
* [[.:sp003:start|3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]]
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* [[.:sp004:start|4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...]]
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* [[.:sp005:start|5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision.]]
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* [[.:sp006:start|6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...]]
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* [[.:sp007:start|7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022.]]
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* [[.:sp008:start|8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022.]]
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* [[.:sp009:start|9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022.]]
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* [[.:sp010:start|10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp011:start|11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...]]
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* [[.:sp012:start|12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...]]
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* [[.:sp013:start|13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie.]]
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* [[.:sp014:start|14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...]]
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* [[.:sp015:start|15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...]]
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* [[.:sp016:start|16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...]]
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* [[.:sp017:start|17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...]]
* [[.:sp018:start|18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...]]
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* [[.:sp020:start|20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.]]
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* [[.:sp022:start|22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ...]]
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* [[.:sp023:start|23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...]]
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* [[.:sp024:start|24. Questions orales d'actualité. ]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...]]
* [[.:hc002:start|26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]]
* [[.:hc003:start|27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...]]
* [[.:hc004:start|28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...]]
* [[.:hc005:start|29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...]]
* [[.:hc006:start|30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]]
* [[.:hc007:start|31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...]]
* [[.:hc008:start|32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]]
* [[.:hc009:start|33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]]
* [[.:hc010:start|34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]]
* [[.:hc011:start|35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]]
* [[.:hc012:start|36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]]
* [[.:hc013:start|37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]]
* [[.:hc014:start|38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]]
* [[.:hc015:start|39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~