====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|00. Procès-verbal de la séance précédente.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
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++
* [[.:sp002:start|01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.]]
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* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.]]
* [[.:sp004:start|03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.]]
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* [[.:sp005:start|04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.]]
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* [[.:sp006:start|05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.]]
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* [[.:sp007:start|06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.]]
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* [[.:sp008:start|07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.]]
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* [[.:sp009:start|08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.]]
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* [[.:sp010:start|09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...]]
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* Abstention
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* [[.:sp011:start|10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp012:start|11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...]]
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* [[.:sp013:start|12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...]]
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* Pour
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* [[.:sp016:start|15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.]]
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* [[.:sp017:start|16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.]]
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* [[.:sp018:start|17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...]]
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* [[.:sp019:start|18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.]]
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* [[.:sp020:start|19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...]]
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* [[.:sp021:start|20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...]]
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* [[.:sp022:start|21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...]]
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* [[.:sp023:start|22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...]]
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* [[.:sp024:start|23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...]]
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* [[.:sp025:start|24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.]]
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* [[.:sp026:start|25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.]]
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* [[.:sp027:start|26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.]]
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* [[.:sp028:start|27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.]]
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* [[.:sp029:start|28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.]]
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* [[.:sp030:start|29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. ]]
* [[.:hc002:start|02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. ]]
* [[.:hc003:start|03\ ENSEIGNEMENT]]
* [[.:hc004:start|03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]
* [[.:hc005:start|03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...]]
* [[.:hc006:start|03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]
* [[.:hc007:start|03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.]]
* [[.:hc008:start|03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.]]
* [[.:hc009:start|03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.]]
* [[.:hc010:start|03.G. Démission d'une institutrice primaire.]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~