====== None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|0. Procès-verbal de la séance précédente.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|3. Cadre du personnel communal. Modification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|. rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|. rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|. rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|. rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-03-17T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~