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====== commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 04 février 2020 à 20h00 \\
Maison communale - [[http://goo.gl/maps/fqatn|rue de Marbais, 37 - 1495 Villers-la-Ville]]
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|. Procès-verbal de la séance précédente.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte.]]
* [[.:sp006:start|05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.]]
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* Contre
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++
==== Séance à huis clos ====
* [[.:sp011:start|01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.]]
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* Pour
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* Abstention
++
=== 02. ENSEIGNEMENT ===
* [[.:sp012:start|A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp013:start|B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp014:start|C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]
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* Abstention
++
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[wbr:cmnvlv:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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* {{2020-02-04T20-00_gCmnWbrVlvAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~