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[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]]
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====== Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 17 juin 2019 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019]]
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* [[.:sp002:start|2. Rapport annuel 2017 - Approbation]]
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* [[.:sp003:start|3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019]]
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* [[.:sp004:start|5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019]]
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* [[.:sp005:start|6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019]]
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* [[.:sp006:start|7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont]]
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* [[.:sp007:start|8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS]]
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* [[.:sp008:start|9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël]]
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* [[.:sp009:start|10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur]]
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* [[.:sp010:start|11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.]]
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* [[.:sp011:start|12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.]]
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* [[.:sp012:start|13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.]]
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* [[.:sp013:start|14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.]]
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* [[.:sp014:start|15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,]]
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* [[.:sp015:start|16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.]]
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* [[.:sp016:start|17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges]]
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* [[.:sp017:start|18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.]]
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* [[.:sp018:start|19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation]]
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* [[.:sp019:start|20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.]]
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* [[.:sp020:start|21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation]]
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* [[.:sp021:start|22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.]]
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* [[.:sp022:start|23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...]]
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* [[.:sp023:start|24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...]]
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* [[.:sp024:start|25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...]]
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* [[.:sp025:start|26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...]]
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* [[.:sp026:start|27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation]]
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* [[.:sp027:start|28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente]]
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* [[.:sp028:start|29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire]]
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* [[.:sp029:start|30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)]]
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* [[.:sp030:start|31. Divers et questions orales d'actualité]]
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==== Huis clos ====
* [[.:sp031:start|32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)]]
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* [[.:sp032:start|33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)]]
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* [[.:sp033:start|34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)]]
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* [[.:sp034:start|35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)]]
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* [[.:sp035:start|36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)]]
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* [[.:sp036:start|37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)]]
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* [[.:sp037:start|38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...]]
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* [[.:sp038:start|39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)]]
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
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* [[.:doc000-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~