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====== Tubize, conseil communal du lundi 11 février 2019 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 11 février 2019 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
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* [[.:sp001:start|1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS]]
* [[.:sp002:start|2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp003:start|3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO]]
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++
* [[.:sp004:start|4. Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale]]
* [[.:sp005:start|5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp006:start|6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018]]
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* [[.:sp007:start|7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019]]
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* [[.:sp008:start|8. Droit des habitants d'Interpeller le Conseil communal - Madame Annick GREVESSE - Fermeture du passage à niveaux de la rue de ...]]
* ++ Détails | 8. Droit des habitants d'Interpeller le Conseil communal - Madame Annick GREVESSE - Fermeture du passage à niveaux de la rue de la Station, passage prévu pour la mobilité douce et chemin de remembrement vers la rue Quehain\\
++
* [[.:sp009:start|9. Déclaration de politique communale]]
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* [[.:sp010:start|10. Informations - Prises de connaissance]]
* [[.:sp011:start|11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...]]
* ++ Détails | 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire\\
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* [[.:sp012:start|12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...]]
* ++ Détails | 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire\\
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* [[.:sp013:start|13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ...]]
* ++ Détails | 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal démissionnaire\\
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* Pour
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* [[.:sp014:start|14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...]]
* ++ Détails | 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société MATEXI PROJECTS s.a. - Avenue de Mirande - Approbation\\
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* [[.:sp015:start|15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...]]
* ++ Détails | 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage\\
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* [[.:sp016:start|16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...]]
* ++ Détails | 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques d'église\\
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* [[.:sp017:start|17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.]]
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* [[.:sp018:start|18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.]]
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* [[.:sp019:start|19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.]]
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* [[.:sp020:start|20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.]]
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* [[.:sp021:start|21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,]]
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* [[.:sp022:start|22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.]]
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* [[.:sp023:start|23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...]]
* ++ Détails | 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou incommodes"\\
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* [[.:sp024:start|24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement]]
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* [[.:sp025:start|25. Divers et questions orales d'actualité]]
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
- [[.:doc000-odj:start|Ordre du jour]]
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
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==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~