/* Breadcrumbs begin */
[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]]
/* Breadcrumbs end */
====== Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
* [[.:sp001:start|1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp003:start|3. Informations - Prises de connaissance]]
* [[.:sp004:start|4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp005:start|5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp007:start|7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp008:start|8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp009:start|9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp010:start|10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en droit belge\\
* [[.:sp011:start|11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp012:start|12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp013:start|13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp014:start|14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp015:start|15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp016:start|16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp017:start|17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp018:start|18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp019:start|19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp020:start|20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ia mise à disposition des fiches de paie sous format électronique - Mode de passation et Cahier des charges\\
* [[.:sp021:start|21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square Larcier\\
* [[.:sp022:start|22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp023:start|23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp024:start|24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp025:start|25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp026:start|26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp027:start|27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp028:start|28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp029:start|29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp030:start|30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp031:start|31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp032:start|32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp033:start|33. Mérites sportifs - Règlement]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp034:start|34. Divers et questions orales d'actualité]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
* [[.:doc01:start|2018-09-10T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj]] ({{.:doc01:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj-src.pdf|.pdf}})
/* Fin pour diffusion publique */
==== Évaluation administrative ====
=== Publicité active ===
^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |
=== Publicité passive ===
^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~