/* Breadcrumbs begin */
[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]]
/* Breadcrumbs end */
====== Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
----
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 11 juin 2018 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp003:start|3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp004:start|4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp005:start|5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp007:start|7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp008:start|8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp009:start|9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp010:start|10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp011:start|11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp012:start|12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp013:start|13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp014:start|14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp015:start|15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp016:start|16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp017:start|17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp018:start|18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp019:start|19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp020:start|20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp021:start|21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp022:start|22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp023:start|23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp024:start|24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp025:start|25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp026:start|26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp027:start|27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp028:start|28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp029:start|29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp030:start|30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp031:start|31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp032:start|32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp033:start|33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp034:start|34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp035:start|35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp036:start|36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp037:start|37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp038:start|38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp039:start|39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp040:start|40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp041:start|41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp042:start|42. Divers et questions orales d'actualité]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
* {{https://www.conseilcitoyen.be/_media/wbr/cmntub/meet/2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf|2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf}}
/* Fin pour diffusion publique */
==== Métadata ====
/* Début métadata */
* {{https://www.conseilcitoyen.be/_media/wbr/cmntub/meet/2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml|2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml}}
* {{https://www.conseilcitoyen.be/_media/wbr/cmntub/meet/2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt|2018-06-11T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt}}
/* Fin métadata */
==== Évaluation administrative ====
=== Publicité active ===
^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |
=== Publicité passive ===
^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~