====== None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === I. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Secrétariat de la Direction générale == * [[.:sp002:start|2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === II. CADRE DE VIE === == Service mobilité == * [[.:sp008:start|8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.]] * [[.:sp009:start|9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === III. INFRASTRUCTURES === == Service voirie, espaces verts et propreté publique == * [[.:sp012:start|12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IV. FINANCES === == Service comptabilité == * [[.:sp015:start|15. Ratification de dépenses urgentes 2021.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Directeur Financier == * [[.:sp016:start|16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote .]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote .]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte.]] === V. SPORTS === == Service sports == * [[.:sp020:start|20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VI. PATRIMOINE ET LOGEMENT === == Service marchés publics == * [[.:sp021:start|21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Huis clos ==== === VII. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:hc001:start|23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.]] === VIII. RESSOURCES HUMAINES === == Service des ressources humaines == * [[.:hc002:start|24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] * [[.:hc003:start|25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] * [[.:hc004:start|26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] * [[.:hc005:start|27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] * [[.:hc006:start|28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...]] * [[.:hc007:start|29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] * [[.:hc008:start|30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]] === IX. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME === === Service enseignement === * [[.:hc009:start|31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...]] * [[.:hc010:start|32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]] * [[.:hc011:start|33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]] * [[.:hc012:start|34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]] * [[.:hc013:start|35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc014:start|36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...]] * [[.:hc015:start|37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~