====== Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== I. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== II. INFRASTRUCTURES ===
== Service voirie, espaces verts et propreté publique ==
* [[.:sp002:start|2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== III. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Secrétariat de la Direction générale ==
* [[.:sp003:start|3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.]]
* [[.:sp006:start|6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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=== IV. CADRE DE VIE ===
== Service mobilité ==
* [[.:sp007:start|7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== V. INFRASTRUCTURES ===
== Service voirie, espaces verts et propreté publique ==
* [[.:sp008:start|8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== VI. FINANCES ===
== Service comptabilité ==
* [[.:sp009:start|9. Ratification de dépenses urgentes 2021.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp010:start|10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Directeur Financier ==
* [[.:sp011:start|11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.]]
* [[.:sp012:start|12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.]]
* [[.:sp013:start|13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp015:start|15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== VII. PATRIMOINE ET LOGEMENT ===
== Service marchés publics ==
* [[.:sp016:start|16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|Wallonie-Bruxelles - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp018:start|17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp019:start|18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...]]
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* Pour
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* Abstention
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=== VIII. COHESION SOCIALE ===
* [[.:sp020:start|Service D'Clic]]
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* Pour
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* [[.:sp021:start|19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== IX. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Service juridique assurances / prévention et petites autorisations ==
* [[.:sp023:start|21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
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==== Séance à huis clos ====
=== X. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:hc001:start|22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.]]
=== XI. CADRE DE VIE ===
== Service urbanisme et aménagement du territoire ==
* [[.:hc002:start|23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~