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====== Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\
La verrière de la Maison communale - [[http://goo.gl/maps/J5Eub|75 avenue de Mérode - 1330 Rixensart]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
==== I. SECRETARIAT – ADMINISTRATION GENERALE ====
* [[.:sp001:start|1. Communication relative à la validation des élections ;]]
* [[.:sp002:start|2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== Installation du Conseil communal : ====
* [[.:sp003:start|a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;]]
* [[.:sp004:start|b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;]]
==== .. ====
* [[.:sp005:start|4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);]]
* [[.:sp006:start|5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;\\
* [[.:sp007:start|6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;]]
* [[.:sp008:start|7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;]]
* [[.:sp009:start|8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;]]
* [[.:sp010:start|9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;]]
* [[.:sp011:start|10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp012:start|11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe conformément à l’article 8 – 2° de l’arrêté royal du 20 décembre 2000 modifié par l’arrêté royal du 7 novembre 2018);\\
* [[.:sp013:start|12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – Vote ;\\
* [[.:sp014:start|13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la gestion journalière et de petites dépenses du service extraordinaire – Vote ;\\
* [[.:sp015:start|14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== Source(s) ====
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==== Évaluation administrative ====
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^ Moyennes des 12 derniers mois | |
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^ Moyennes des 12 derniers mois | |
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==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~