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====== Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\
La verrière de la Maison communale - [[http://goo.gl/maps/J5Eub|75 avenue de Mérode - 1330 Rixensart]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

==== I.   SECRETARIAT – ADMINISTRATION GENERALE ====
  * [[.:sp001:start|1.    Communication relative à la validation des élections ;]]
  * [[.:sp002:start|2.    Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

====    Installation du Conseil communal : ====
  * [[.:sp003:start|a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;]]
  * [[.:sp004:start|b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;]]

==== .. ====
  * [[.:sp005:start|4.    Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);]]
  * [[.:sp006:start|5.    Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>5.    Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;\\

</hidden>

  * [[.:sp007:start|6.    Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;]]
  * [[.:sp008:start|7.    Adoption du pacte de majorité – Vote ;]]
  * [[.:sp009:start|8.    Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;]]
  * [[.:sp010:start|9.    Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;]]
  * [[.:sp011:start|10.   Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp012:start|11.   Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>11.   Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe conformément à l’article 8 – 2° de l’arrêté royal du 20 décembre 2000 modifié par l’arrêté royal du 7 novembre 2018);\\

</hidden>

  * [[.:sp013:start|12.   Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp013>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>12.   Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – Vote ;\\

</hidden>

  * [[.:sp014:start|13.   Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>13.   Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la gestion journalière et de petites dépenses du service extraordinaire – Vote ;\\

</hidden>

  * [[.:sp015:start|14.   Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp015>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

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==== Source(s) ====

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