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Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be
Co-construction Pirate
CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00
Maison communale - Salle du Conseil - rue Dr Colson 1 - 1430 Rebecq
ORDRE DU JOUR
Séance publique
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<hidden Détails>5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant dans une situation d'incompatibilité
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<hidden Détails>6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité
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Source(s)
Évaluation administrative
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