====== ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 18 mai 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. === * [[.:sp001:start|1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === Monsieur B. Jacob : Urbanisme, Aménagement du territoire, Sports, Jeunesse, Aînés, Tourisme, Fêtes. === * [[.:sp007:start|7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === Monsieur D. da Câmara Gomes : Mobilité - Voiries - Culture. === * [[.:sp012:start|12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === Madame N. Fraselle : Affaires économiques - Commerces - Classes moyennes - Emploi - Affaires sociales - Petite enfance - Personne handicapée - Santé - Cultes - Toponymie - Bien-être animal. === * [[.:sp014:start|14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === Monsieur P. Delvaux : Finances - Budget - Numérique - Simplification administrative - Environnement - Espaces verts - Affaires rurales. === * [[.:sp022:start|22. Compte communal 2020 - Arrêt]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. === * [[.:sp025:start|25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle]] ==== Séance à huis clos ==== === Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. === * [[.:hc001:start|27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...]] * [[.:hc002:start|28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...]] === Monsieur B. Jacob : Urbanisme, Aménagement du territoire, Sports, Jeunesse, Aînés, Tourisme, Fêtes. === * [[.:hc003:start|29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation]] === Madame A. Leclef-Galban : Enseignement - Etat civil - Population - Associations patriotiques - Jumelages - Laïcité. === * [[.:hc004:start|30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...]] * [[.:hc005:start|31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...]] * [[.:hc006:start|32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-explains:start|Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives]] * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-explains-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-18T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~