/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Ottignies-Louvain-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 \\ Hôtel de ville - Salle du conseil (2ème étage) [[https://goo.gl/maps/75iSC|35, avenue des Combattants – 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== ==== 1 Installation du conseil suite aux élections du 14 octobre 2018 ==== * [[.:sp001:start|1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|4. Prise d’acte des désistements]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp005:start|5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6. Adoption du pacte de majorité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|7. Prestation de serment de la Bourgmestre]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|8. Prestation de serment des Echevins]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp009:start|9. Désignation d'un Président du Conseil communal]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la gestion des dépenses de la Ville du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2024 - Pour accord\\ Délégation de la gestion des dépenses relevant du budget ordinaire et des dépenses relevant du budget extraordinaire inférieures à 30.000,00 euros hors TVA - Exercices 2019 à 2024\\ * [[.:sp012:start|3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de personnel contractuel - Pour accord\\ * [[.:sp013:start|4 Déclarations d'apparentements]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Pour prise d'acte\\ * [[.:sp014:start|5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Approbation du procès-verbal\\ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~