====== None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be


====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 \\
 Hall communal (salle AGEHO)[[https://www.facebook.com/Ville.de.Wavre/|Place communale, 6 à 1350 Orp-Jauche]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] 


__ORDRE DU JOUR__

/* Topics list begin */

==== Séance publique ====

=== 1. SECRETARIAT ===
  * [[.:sp001:start|1.1. Application du droit à interpellation du public ;]]
  * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp003:start|1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp003>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp004:start|1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp004>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp005:start|1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

=== 2. COMPTABILITE ===
  * [[.:sp006:start|2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp007:start|2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp008:start|2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp009:start|2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp010:start|2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp011:start|2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp012:start|2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp013:start|2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp013>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp014:start|2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp015:start|2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp015>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp016:start|2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp016>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

=== 3. MARCHE DE SERVICES ===
  * [[.:sp017:start|3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp017>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp018:start|3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp018>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

=== 4. MARCHE DE TRAVAUX ===
  * [[.:sp019:start|4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp019>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp020:start|4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp020>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

=== 5. ENERGIE ===
  * [[.:sp021:start|5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20-00_wbrcmnorpjauche_conseil-sp021>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

==== Séance à huis clos   ====

=== 6. ENSEIGNEMENT ===
  * [[.:hc001:start|6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;]]
  * [[.:hc002:start|6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;]]
  * [[.:hc003:start|6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;]]
  * [[.:hc004:start|6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;]]
  * [[.:hc005:start|6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...]]
  * [[.:hc006:start|6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;]]
  * [[.:hc007:start|6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;]]
  * [[.:hc008:start|6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;]]
  * [[.:hc009:start|6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...]]
  * [[.:hc010:start|6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;]]
  * [[.:hc011:start|6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;]]
  * [[.:hc012:start|6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;]]
  * [[.:hc013:start|6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;]]
  * [[.:hc014:start|6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;]]
  * [[.:hc015:start|6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;]]
  * [[.:hc016:start|6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;]]
  * [[.:hc017:start|6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;]]
  * [[.:hc018:start|6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...]]
  * [[.:hc019:start|6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;]]
  * [[.:hc020:start|6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;]]
  * [[.:hc021:start|6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;]]
  * [[.:hc022:start|6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...]]

=== 7. PATRIMOINE ===
  * [[.:hc023:start|7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.]]

/* Topics list end */

==== Source(s) ====


/* Début pour diffusion publique */

=== Document(s) ===


/* Documents begin */
  * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]

=== Data ===

  * {{2021-09-07T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
  * {{2021-09-07T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
  * {{2021-09-07T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
  * {{2021-09-07T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}

/* Documents end */


/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~