====== Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 27 avril 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === 1. SECRETARIAT === * [[.:sp001:start|1.1. Application du droite interpellation du public ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 2. COMPTABILITE === * [[.:sp007:start|2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 3. MARCHE DE SERVICES === * [[.:sp017:start|3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 4. MARCHE DE TRAVAUX === * [[.:sp019:start|4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === 6. ENSEIGNEMENT === * [[.:hc001:start|6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ;]] * [[.:hc002:start|6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc003:start|6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc004:start|6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...]] * [[.:hc005:start|6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ...]] * [[.:hc006:start|6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...]] * [[.:hc007:start|6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...]] === 7. PATRIMOINE === * [[.:hc008:start|7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ;]] === 8. LOGEMENT === * [[.:hc009:start|8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa]] === 9. PERSONNEL === * [[.:hc010:start|9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ;]] * [[.:hc011:start|9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-04-27T20-00_gCmnWbrOrpAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~