====== ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 \\
Hôtel de Ville rez-de-chaussée Salle des Mariages[[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er à 1400 Nivelles]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND]]
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* [[.:sp002:start|2. Avenant au Pacte de majorité]]
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* [[.:sp003:start|3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin]]
* [[.:sp004:start|4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...]]
=== AFFAIRES GÉNÉRALES ===
* [[.:sp005:start|5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021]]
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* [[.:sp006:start|6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre]]
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* [[.:sp007:start|7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président]]
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* [[.:sp008:start|8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...]]
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* [[.:sp009:start|9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...]]
* [[.:sp010:start|10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre]]
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* [[.:sp011:start|11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]]
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* [[.:sp012:start|12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]]
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* [[.:sp013:start|13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]]
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* [[.:sp014:start|14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué]]
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=== ENVIRONNEMENT- ENERGIE ===
* [[.:sp015:start|15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...]]
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* [[.:sp016:start|16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation]]
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=== AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ===
* [[.:sp017:start|17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)]]
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=== CULTES ===
* [[.:sp018:start|18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation]]
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* [[.:sp019:start|19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation]]
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=== PERSONNEL ===
* [[.:sp020:start|20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...]]
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=== FOIRES ===
* [[.:sp021:start|22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 ]]
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=== MOBILITÉ ===
* [[.:sp022:start|23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...]]
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=== POINTS COMPLÉMENTAIRES ===
== POINTS COMPLEMENTAIRES ==
* [[.:sp023:start|1. Sous réserve de transmis]]
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=== QUESTIONS D'ACTUALITÉ ===
== QUESTIONS D'ACTUALITE ==
* [[.:sp024:start|1. Sous réserve de transmis]]
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==== Séance à huis clos ====
=== ENSEIGNEMENT ===
* [[.:hc001:start|1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein]]
* [[.:hc002:start|2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...]]
* [[.:hc003:start|3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein]]
* [[.:hc004:start|4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...]]
* [[.:hc005:start|5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~