====== None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 31 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Communications diverses]] * [[.:sp003:start|3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FINANCES === * [[.:sp014:start|14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Compte communal - Exercice 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === TRAVAUX - INVESTISSEMENTS === * [[.:sp023:start|23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === MARCHÉS PUBLICS === * [[.:sp025:start|25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENVIRONNEMENT - ENERGIE === * [[.:sp027:start|27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE === * [[.:sp028:start|28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === CULTES === * [[.:sp029:start|29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === AFFAIRES SOCIALES === * [[.:sp035:start|35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PERSONNEL === * [[.:sp036:start|36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp037:start|37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENSEIGNEMENT === * [[.:sp038:start|38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp039:start|39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp040:start|40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp041:start|41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ACADEMIE === * [[.:sp042:start|42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENTRETIEN - PROPRETÉ === * [[.:sp043:start|43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === POINTS COMPLEMENTAIRES === * [[.:sp044:start|1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp045:start|2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp046:start|3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp047:start|4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === QUESTIONS D'ACTUALITE === * [[.:sp048:start|1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp049:start|2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp050:start|3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp051:start|4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp052:start|5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp053:start|6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp054:start|7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp055:start|8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp056:start|9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp057:start|10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === CULTES === * [[.:hc001:start|1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires]] * [[.:hc002:start|2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires]] * [[.:hc003:start|3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires]] * [[.:hc004:start|4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires]] === PERSONNEL === * [[.:hc005:start|5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives]] === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc006:start|6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...]] * [[.:hc007:start|7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...]] * [[.:hc008:start|8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine]] * [[.:hc009:start|9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc010:start|10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...]] * [[.:hc011:start|11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine]] * [[.:hc012:start|12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]] * [[.:hc013:start|13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...]] * [[.:hc014:start|14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]] * [[.:hc015:start|15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine]] * [[.:hc016:start|16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...]] * [[.:hc017:start|17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]] * [[.:hc018:start|18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]] * [[.:hc019:start|19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc020:start|20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc021:start|21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc022:start|22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]] * [[.:hc023:start|23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...]] * [[.:hc024:start|24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]] * [[.:hc025:start|25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]] * [[.:hc026:start|26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc027:start|27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...]] * [[.:hc028:start|28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...]] * [[.:hc029:start|29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...]] * [[.:hc030:start|30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...]] === ACADEMIE === * [[.:hc031:start|31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...]] * [[.:hc032:start|32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21]] * [[.:hc033:start|33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20]] * [[.:hc034:start|34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...]] * [[.:hc035:start|35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...]] * [[.:hc036:start|36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~