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====== ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 \\
Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers]]
* [[.:sp002:start|2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
=== 2020 ===
=== AFFAIRES GÉNÉRALES ===
* [[.:sp003:start|3) Communications diverses]]
* [[.:sp004:start|4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp010:start|10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
=== CELLULE DE PRÉVENTION ===
* [[.:sp011:start|11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
=== FINANCES ===
* [[.:sp012:start|12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp013:start|13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp016:start|16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp017:start|17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp018:start|18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp019:start|19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp020:start|20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp023:start|23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp024:start|24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
=== MARCHÉS PUBLICS ===
* [[.:sp026:start|26) Déclassement de matériel en vue de leur vente]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp027:start|27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp028:start|28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp029:start|29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp030:start|30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
=== ENVIRONNEMENT - ENERGIE ===
* [[.:sp031:start|31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
=== AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ===
* [[.:sp032:start|32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp033:start|33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp034:start|34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp035:start|35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp036:start|36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp037:start|37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp038:start|28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp039:start|39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp040:start|40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp041:start|41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp042:start|42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== CULTES ===
* [[.:sp043:start|43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp044:start|44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== PERSONNEL ===
* [[.:sp045:start|45) Statut administratif des Grades légaux - Modification]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp046:start|46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp047:start|47) Statut administratif du personnel communal - Modification]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp048:start|48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp049:start|49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp050:start|50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENTRETIEN - PROPRETÉ ===
* [[.:sp051:start|51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENSEIGNEMENT ===
* [[.:sp052:start|52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== TRAVAUX - INVESTISSEMENTS ===
* [[.:sp053:start|53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== POINTS COMPLÉMENTAIRES ===
=== POINTS COMPLEMENTAIRES ===
* [[.:sp054:start|54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp055:start|55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp056:start|56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp057:start|57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp058:start|58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp059:start|59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== THIBAUT ===
* [[.:sp060:start|60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp061:start|61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== LECOMTE ===
=== SÉANCE ===
==== Séance à huis clos ====
=== PERSONNEL ===
* [[.:sp062:start|1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp063:start|2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ACADEMIE ===
* [[.:sp064:start|3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp065:start|4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp066:start|5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp067:start|6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp068:start|7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== 30/06/21 ===
* [[.:sp069:start|8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp070:start|9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp071:start|10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== 30/06/21 ===
* [[.:sp072:start|11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp073:start|12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp074:start|13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp075:start|14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp076:start|15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp077:start|16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp078:start|17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp079:start|18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp080:start|19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp081:start|20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp082:start|21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp083:start|22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp084:start|23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp085:start|24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp086:start|25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp087:start|26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp088:start|27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp089:start|28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp090:start|29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp091:start|30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp092:start|31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp093:start|32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp094:start|33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp095:start|34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp096:start|35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp097:start|36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp098:start|37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== 30/06/21 ===
* [[.:sp099:start|38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp100:start|39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp101:start|40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp102:start|41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp103:start|42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp104:start|43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp105:start|44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp106:start|45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp107:start|46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp108:start|47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp109:start|48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp110:start|49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...]]
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* [[.:sp111:start|50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp112:start|51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...]]
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* [[.:sp113:start|52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...]]
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* [[.:sp114:start|53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...]]
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* [[.:sp115:start|54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...]]
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* [[.:sp116:start|55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...]]
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