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====== Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 \\
Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
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* [[.:sp001:start|1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|2) Communications diverses]]
* [[.:sp003:start|3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...]]
3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment d'une Conseillère communale\\
* [[.:sp004:start|4) Fixation du tableau de préséance]]
==== 5) Délégations au Collège communal pour ====
* [[.:sp005:start|a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues\\
* [[.:sp007:start|c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp008:start|6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte]]
* [[.:sp009:start|7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...]]
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* Pour
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7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration\\
* [[.:sp010:start|8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration]]
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* [[.:sp011:start|9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette]]
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* Abstention
* [[.:sp012:start|10) ARRÊTÉ DE POLICE :]]
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* Abstention
CHEMIN DU VERT BATY - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à une interdiction de circuler\\
==== FINANCES ====
* [[.:sp013:start|11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles]]
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* Pour
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==== 12) Demandes de subside - exercice 2018 : ====
* [[.:sp014:start|a) Nivelles Espérance balle pelote]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp015:start|b) Runbox événements]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp016:start|c) Confrérie del tarte al djote]]
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* [[.:sp017:start|d) Les Classes du Rock]]
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* [[.:sp018:start|e) L'ELAN Niveliois]]
Votre opinion !
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* Abstention
* [[.:sp019:start|13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT]]
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* Abstention
* [[.:sp020:start|14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019]]
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* Abstention
==== TRAVAUX - MARCHES PUBLICS ====
* [[.:sp021:start|15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...]]
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15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint Roch, du Coq, des Brasseurs, Saint Jean et Pêcheurs\\
* [[.:sp022:start|16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :]]
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* [[.:sp023:start|17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...]]
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17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode de passation\\
==== 18) ENSEIGNEMENT ====
=== ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE ===
* [[.:sp024:start|Ratification fermeture d'une demi classe maternelle]]
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=== ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL ===
* [[.:sp025:start|Ratification fermeture d'une demi classe maternelle]]
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==== AFFAIRES SOCIALES ====
* [[.:sp026:start|19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS]]
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* [[.:sp027:start|Questions d'actualité]]
==== QUESTIONS D'ACTUALITE ====
* [[.:sp028:start|a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles]]
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* [[.:sp029:start|b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges]]
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==== Source(s) ====
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~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~