Table des matières

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00

11) ARRETE DE POLICE:

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

<hidden Arguments> Aide

</hidden>

Evaluations

<hidden Evaluations> Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

</hidden>

<hidden Carte d'arguments>

ArgMap:
  @context:
    schema: http://schema.org/
  Alt:
  - value: dummy
    Args: 
    - value: dummy too

</hidden>

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Tags

<hidden Sémantique>

Semantic:
  @context:
    schema: http://schema.org/ 

</hidden>

Documents administratifs

Détails

a) RUE DES LILAS , 19 - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées
b) RN 25 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – avis sur le projet d'arrêté ministériel confirmant le statut de « route pour automobiles »

Short URL