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====== La Hulpe, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h15 \\
Maison communale - Salle du Conseil Communal - [[http://goo.gl/maps/zFo75|rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
/* Topics list begin */
* [[.:sp001:start|Convocation des membres du Conseil Communal]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp002:start|Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du Conseil Communal de la Maison Communale, rue des Combattants, 59 à La Hulpe.\\
* [[.:sp003:start|L'ordre du jour est fixé comme suit :]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp004:start|Ordre du jour]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp005:start|Séance publique]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|SECRETARIAT GENERAL]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp007:start|(1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp008:start|(2) Déclaration de politique communale - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp009:start|SERVICE FINANCES]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp010:start|(3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp011:start|(4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle -Communication.\\
* [[.:sp012:start|SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp013:start|(5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp014:start|SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp015:start|(6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes conventionnées du Brabant wallon -Approbation\\
* [[.:sp016:start|(7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de primaire - année 2019 - Approbation\\
* [[.:sp017:start|(8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ...]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
(8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places d'accueil pour la petite enfance et la mise en conformité aux normes ONE et/ou service incendie des milieux d'accueil -Approbation\\
* [[.:sp018:start|SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT]]
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* [[.:sp019:start|(9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...]]
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(9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - Convention - Approbation\\
* [[.:sp020:start|(10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - Convention d'accompagnement et de suivi -Approbation\\
* [[.:sp021:start|SERVICE TRAVAUX]]
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* Abstention
* [[.:sp022:start|(11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ...]]
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* Pour
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(11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.\\
* [[.:sp023:start|CADRE DE VIE - MOBILITE]]
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* [[.:sp024:start|(12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ...]]
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(12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à certains panneaux C3.\\
* [[.:sp025:start|CD-CADRE DE VIE]]
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* [[.:sp026:start|(13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine]]
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* [[.:sp027:start|(14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession]]
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==== Source(s) ====
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==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~