Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be

CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 12 novembre 2018 à 20h15
Maison communale - Salle du Conseil Communal - rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe

ORDRE DU JOUR

• (1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL

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• (2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour.

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• (3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour.

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• (4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation.

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• (5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation.

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• (6) Finances - Modification budgétaire n°2/2018 de la Zone de secours - Communication
• (7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL

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• (8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification

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• (9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation

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• (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...

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<hidden Détails>(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

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• (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...

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<hidden Détails>(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.

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• (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...

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<hidden Détails>(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2018 - Approbation

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• (13) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 04 octobre 2018 -Communication
• (14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019

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• (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation

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• (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...

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<hidden Détails>(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel de l'école horticole

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• (17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre

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