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====== La Hulpe, conseil communal du lundi 12 novembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 12 novembre 2018 à 20h15 \\
Maison communale - Salle du Conseil Communal - [[http://goo.gl/maps/zFo75|rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
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==== SECRETARIAT COMMUNAL ====
* [[.:sp001:start|(1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|(2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp003:start|(3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp004:start|(4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp005:start|(5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation.]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== DIRECTEUR FINANCIER ====
* [[.:sp006:start|(6) Finances - Modification budgétaire n°2/2018 de la Zone de secours - Communication]]
* [[.:sp007:start|(7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp008:start|(8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION ====
* [[.:sp009:start|(9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== SERVICE TRAVAUX ====
* [[.:sp010:start|(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.\\
==== SERVICE FINANCES ====
* [[.:sp011:start|(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.\\
* [[.:sp012:start|(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2018 - Approbation\\
* [[.:sp013:start|(13) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 04 octobre 2018 -Communication]]
* [[.:sp014:start|(14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019]]
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* Pour
* Contre
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* [[.:sp015:start|(15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation]]
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==== CADRE DE VIE - MOBILITE ====
* [[.:sp016:start|(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...]]
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* Contre
* Abstention
(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel de l'école horticole\\
* [[.:sp017:start|(17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre]]
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* Pour
* Contre
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
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/* Documents end */
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~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~