====== None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 \\ Salle des Rendanges[[https://frama.link/2xC8WaxM|boulevard des Rendanges, 5 à 1370 Jodoigne]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022]] * [[.:sp005:start|5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte]] * [[.:sp007:start|7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur]] * [[.:sp011:start|11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements]] * [[.:hc002:start|14. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un(e) conseiller(e) en aménagement du territoire et en urbanisme A1]] * [[.:hc003:start|15. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Directeur des travaux A4Sp]] * [[.:hc004:start|16. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Référent technique - Gestionnaire de stock D4]] * [[.:hc005:start|17. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Référent technique - Voirie D4]] * [[.:hc006:start|18. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Assistant(e) social(e) pour le Plan de Cohésion Sociale B2]] * [[.:hc007:start|19. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Gestionnaire des Ressources Humaines A1]] * [[.:hc008:start|20. G.R.H. ; Nomination d'un(e) chargé(e) de communication B1 - Prolongation du stage]] * [[.:hc009:start|21. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Auxiliaire de soins D1.1]] * [[.:hc010:start|22. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Auxiliaire de soins D1.1]] * [[.:hc011:start|23. G.R.H. ; Constitution d'une réserve de recrutement de nomination d'auxiliaires de soins D1.1]] * [[.:hc012:start|24. G.R.H. ; Admission à la pension définitive]] * [[.:hc013:start|25. G.R.H. ; Réaffectation d'une surveillante-éducatrice à raison de 9/36e définitivement vacants]] * [[.:hc014:start|26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021]] * [[.:hc015:start|27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021]] * [[.:hc016:start|28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ...]] * [[.:hc017:start|29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ...]] * [[.:hc018:start|30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification]] * [[.:hc019:start|31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ...]] * [[.:hc020:start|32. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 6 périodes Covid - Ratification]] * [[.:hc021:start|33. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc022:start|34. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-25T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-01-25T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-01-25T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-01-25T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~