====== None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 \\ Salle des Rendanges[[https://frama.link/2xC8WaxM|boulevard des Rendanges, 5 à 1370 Jodoigne]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Finances ; Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Finances ; Dotation à la Zone de Secours pour l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Finances ; Dotation au Centre public d'Action sociale de Jodoigne pour l'exercice 2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte]] * [[.:sp009:start|9. Direction générale ; Renouvellement d'un GRD - Propositions de désignation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. G.R.H. ; Information - Modification du cadre du personnel communal - Arrêté de l'Autorité de Tutelle]] * [[.:sp011:start|11. Gestion de projets ; RGPD - Service population - Logiciel Wocodo]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départ à la pension]] * [[.:hc002:start|14. G.R.H. ; Mise à disposition d'un agent statutaire]] * [[.:hc003:start|15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à mi-temps dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc004:start|16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc005:start|17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification]] * [[.:hc006:start|18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc007:start|19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc008:start|20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification]] * [[.:hc009:start|21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-12-21T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-12-21T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-12-21T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-12-21T20-00_gCmnWbrJodoigneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~