====== None, conseil communal du mardi 22 février 2022 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 22 février 2022 à 20h00 \\
Espace culturel de Nethen salle de réunion[[https://s.42l.fr/dcr8GxWr|Place de Trementines, 1 à 1390 Grez-Doiceau]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 janvier 2022).]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp002:start|01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ...]]
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++
* [[.:sp003:start|02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ...]]
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* [[.:sp004:start|03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ...]]
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* [[.:sp005:start|04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ...]]
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* [[.:sp006:start|05. Affaires sociales - Prime annuelle en soutien aux accueillantes d'enfants - Approbation.]]
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* [[.:sp007:start|06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ...]]
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* [[.:sp008:start|07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ...]]
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* [[.:sp009:start|08. Enseignement - Projet d'établissement de l'école fondamentale Fernand Vanbever - Approbation.]]
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* [[.:sp010:start|09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ...]]
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* [[.:sp011:start|10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.]]
* [[.:sp012:start|11. Finances communales - Budget 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.]]
* [[.:sp013:start|12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...]]
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* [[.:sp014:start|13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ...]]
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* [[.:sp015:start|14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ...]]
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* [[.:sp016:start|15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ...]]
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* [[.:sp017:start|16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ...]]
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* [[.:sp018:start|17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...]]
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* [[.:sp019:start|18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...]]
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* [[.:sp020:start|19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ...]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte.]]
* [[.:hc002:start|02. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Démission - Prise d'acte.]]
* [[.:hc003:start|03. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Composition.]]
* [[.:hc004:start|04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~